décision de motifs " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Yannick X..., appelant, par déclaration du 3 janvier 2001, de l'arrêt de la cour d'assises de la Sarthe

décision de base légale " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Yannick X..., appelant, par déclaration du 3 janvier 2001, de l'arrêt de la cour d'assises de la Sarthe

droits de l'homme " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Yannick X..., appelant, par déclaration du 3 janvier 2001, de l'arrêt de la cour d'assises de la Sarthe

décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Michel X..., appelant, par déclaration du 3 janvier 2001, de l'arrêt de la cour d'assises de la Sarthe

2°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, 3°/ à la société MMA IARD, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 1], 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe

de l'opposition des enfants que ceux-ci ne se sont pas rendus chez leur père aux dates visées par la prévention, ceux-ci ne voulant pas prendre le train depuis le domicile de la mère situé dans la Sarthe

n'est pas contestée sera confirmée " (arrêt attaqué, p. 6, al. 5 à 8) ; "et aux motifs adoptés que " par deux courriers des 27 juin et 9 juillet 1996, le président de la chambre des notaires de la Sarthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rodimod, société anonyme, dont le siège social est au Mans (Sarthe),

. ; "aux motifs "qu'Alexandre de X... a été déclaré, par deux fois, coupable d'avoir, en août 1992, au Mans et en Sarthe, tenté de voler avec arme le contenu des caisses de la Caisse d'Epargne avant

[N] [V] a été victime d'un accident de snowboard sur le domaine skiable de Val-Cenis, en chutant sur le dos à la réception d'un saut sur une bosse aménagée dans un snow-park ; que les blessures

Condamnation de l'État défendeur pour violation de l'article 2 de la Convention, en raison des déficiences substantielles et procédurales de l'enquête nationale ayant empêché l'établissement des faits

surplombant d'une hauteur de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton bordant la route nationale avant de sauter

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 août 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Sarthe à sa demande de copie

courrier enregistré à son secrétariat le 25 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Perpignan à sa demande de communication des bandes téléphoniques auprès du SAMU

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

compétiteurs ; que l'accident s'est produit au moment de la relève des rameurs d'une pirogue par six nouveaux équipiers, qui s'étaient jetés à l'eau depuis le bateau accompagnateur, Edwin Y... ayant sauté

X... a fait sauter par explosifs la maison de sa femme, dont il était séparé de corps; que cette explosion a endommagé l'habitation voisine des époux Z...; que ceux-ci et leur assureur, la Garantie mutuelle

livraient régulièrement à un "jeu" qu'ils appelaient "la mise en l'air" auquel aurait participé sa soeur C..., sa mère et elle-même ; que le but était d'enlever les vêtements de son père et de lui sauter