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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9ee

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 06/19820 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 01/11029 APPELANTS Madame Rosine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2501856_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Sorin, - et les observations de Me Rosin, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515736_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Me Robin ajoute qu'au vu de la parfaite intégration tant familiale que professionnelle de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cdae

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Bouches-du-Rhône, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, du 14 avril 1995, qui, après avoir relaxé Patrick X... pour contraventions en matière de pêche en eau douce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306576_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2023, Mme E C, représentée par Me Robin Lahmadni, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
CC

civ1

613723c9cd5801467740e201

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Omnium Roubine, dont le siège est .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2410446_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

A B, représenté par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03190_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

L’association Les Robins des Bois de la Margeride et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baba

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

C'est donc à bon droit que le Tribunal a déclaré régulier le redressement afférent à l'allégement "ROBIEN".

Source officielle
TJ

Référés

67f6e854a9d5adc26062815c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle justifie donc d'un intérêt à défendre le droit au bail dont elle est titulaire dans le cadre de la présente instance. La fin de non-recevoir sera écartée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500915_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110546

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M. et Mme P... et de Mme L...

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187795

Admin. suprême

3 novembre 2003

3 novembre 2003

Robin X, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2518826_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

La présidente du tribunal a, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110289

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110164

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de M. et Mme [I], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas Personal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523663_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A..., représenté par Me Rosin, se désiste de ses conclusions à fins de suspension et d’injonction sous astreinte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608016_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608018_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608020_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B..., représenté par Me Rosin, déclare qu’il se désiste de ses conclusions à fin de suspension et d’injonction sous astreinte.

Source officielle

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