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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137215fcd580146773f3314

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Robert X..., 3°/ Mlle Elinette Y..., 4°/ Mlle Olga, Roseline Y..., 5°/ Mlle Micheline Z...,, 6°/ M. Gérard Z..., 7°/ M. Willy Z..., 8°/ Mlle Alberte B..., 9°/ M. Claude B..., 10°/ M.

Source officielle

Page 22 sur 167

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CC

civ3

61372213cd580146773fa060

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de Mme Roseline X..., veuve Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f7fea

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Robert A..., 28/ Mme Roseline Y..., épouse A..., demeurant ensemble chez M.

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f6

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie Y..., veuve X..., 2 / Mlle Bernadette X..., représentée par sa tutrice, Mme veuve X..., demeurant toutes deux ..., 3 / Mlle Roseline

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6946224875782d5f06e053d0

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Les craux sud 13630 EYRAGUES comparante en personne Monsieur [K] [J] 10 allée des craux Les craux sud 13630 EYRAGUES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Source officielle
CA

ETRANGERS

689437075b43bcd1194a953c

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[G] [I] né le 23 Juillet 1997 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline

Source officielle
CA

ETRANGERS

6896d7fffd8bd33bb83ea5d9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

O] [F] né le 04 Octobre 1990 à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement reternu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline

Source officielle
CA

ETRANGERS

6896d803fd8bd33bb83ea5dd

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[N] [X] né le 31 Décembre 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat

Source officielle
CA

ETRANGERS

689ace5859da8ae4eb0069bf

Appel

7 août 2025

7 août 2025

à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au Centre de Rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, pv de refus reçu le 07 08 2025 à 15h34 représenté par Me Roseline

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d9069abd0e067a219359

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SCLUOS* Société SOCIETE DE GESTION D'ISOLA 2000 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

V..., Mme Roselyne W... épouse XX..., Mme Catherine YY... épouse ZZ..., M. Yves AA..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101237

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement rendu le 2 septembre 2004 par le Tribunal de grande instance de LONS-LESAULNIER en ce qu'il a condamné Daniel X... à payer à Roselyne Y.

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdf00

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Georges F..., demeurant ..., 10 / Mme Roselyne G..., demeurant ..., 11 / YM...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163820696ce96677bf0fdc0

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Maître Charles MOUTTET, avocat au barreau de Paris, toque R 242 INTIMÉE : - SCI FLOREAL 2000 prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c68a

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

no 2005074384 APPELANTE SAS CORIOLIS TELECOM agissant en la personne de son Président et tous représentants légaux 167-169 Avenue Pablo Picasso 92000 NANTERRE représentée par la SCP ROBLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6347abdc29ffd2adfff4f18e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

CA CONSUMER FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007896781

Admin. suprême

23 septembre 1996

23 septembre 1996

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 mai 1990 et 21 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Roselyne X..., demeurant ... ;

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e5470887d03aa69fcee16

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

barreau de PARIS plaidant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne

Source officielle
TJ

11ème Chambre C

679d2f890ed4f7c53edd3b41

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

naissance 4] 1976 à [Localité 7] (BENIN), de nationalité Béninoise, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arnaud SARRAILHE, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f065a

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

°) Madame Madeleine A..., veuve de Monsieur Roland G..., demeurant à Beaucamps-le-Jeune (Somme), 5°) Madame Rolande G... épouse de Monsieur Francis Y..., demeurant à Saleux (Somme), 6°) Madame Roselyne

Source officielle