" Le chef de fabrication, Richard X..., l'avait placé le matin de l'accident sur le poste de travail en remplacement d'un ouvrier absent.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Richaud (anciennement Etablissements Paul Z...), représentée

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

[J] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 1] Me RICHARD Copie délivrée le : à : [A] M.

de 2,5 MF ; qu'il résulte de la présente procédure que Karolle A... a évoqué lors de son audition par les services de police le volume des traites de complaisance entre Sericofi et les sociétés de Richard

. ; qu'il est en outre observé que les témoignages contraires ont été apportés par des personnes extérieures au service dans lequel travaillait Nathalie Y... à l'exception de Gilles C... et de Richard

Convention européenne des droits de l'homme, 253, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'assises était présidée par le conseiller Richiardi

. # Richard Müller κατά Συμβουλίου της ΕΟΚ και Συμβουλίου της ΕΚΑΕ. # Υπόθεση 28/64.

Ricardo Y... de Bianchi, demeurant ... New York, 3 / de M. Marco Y... de Bianchi, demeurant 14, Via Farini, 40124 Bologne (Italie), 4 / de M.

de la société SAEE anciennement SAEE Gysperger, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'assurances Le Continent, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Richert

lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, Attendu qu'en date du 11/07/2023, Mme.

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

Société FLOA CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante Société COFIDIS CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD

Joy", appartenant à la société Tristar Shipping Lines Limited (société Tristar) et affrété par la société Unitramp Isle of Man Limited (société Unitramp Isle), de Richards Bay (Union Sud-Africaine) à Dunkerque

formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Richard

[L] [W], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Entreprise René Richard - Satem, a formé le pourvoi n° X 22-13.701 contre l'arrêt n° RG 20/01457 rendu le 19 janvier 2022 par la cour