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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2201944_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

travaillant à cet endroit ; l'Etat n'a pris aucune mesure de prévention ou de correction afin de protéger les agents contre une exposition au radon, qui constitue le deuxième facteur de risque de cancer du poumon

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

Voir →

Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

Voir →

Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

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Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

Voir →

TA

1ère chambre

DTA_2400523_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Mme B soutient qu'elle ne peut pas accéder effectivement en Géorgie au traitement de son cancer du poumon en raison de son indigence, du coût des médicaments dans cet Etat et de l'insuffisance de son système

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300213_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

E D ; - il réside depuis le 6 avril 1965 sur l'île de Huahine en Polynésie française ; il est convaincu que la maladie dont il a souffert, un cancer du poumon diagnostiqué en 2020, est consécutif à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301356_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

A ne l'établit pas en se bornant à produire le diagnostic d'un carcinome squameux du poumon dont son père est atteint avec préconisation d'un traitement ambulatoire à long terme en date du 9 juillet 2020

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_19BX02862_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

février 2022, la cour a mis l'ONIAM hors de cause, rejeté les conclusions de Mme C, en tant qu'elles portent sur les préjudices subis, d'une part, avant l'établissement du diagnostic de son cancer du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-109983

Admin. suprême

16 janvier 2012

16 janvier 2012

En raison de l’immaturité de ses poumons, l’enfant fit une détresse respiratoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2224959_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Victime d'un cancer du poumon, il est décédé le 9 septembre 2002. Mme D C, veuve A, en sa qualité d'ayant droit, a déposé une demande d'indemnisation le 21 avril 2021.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213df

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

sous sol de la région ; que dans un premier rapport, le médecin légiste constatait la présence d'un syndrome asphyxique majeur caractérisé par des lividités cyaniques en pèlerine, un sang noir, des poumons

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

695d80c075782d5f0602511f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La radiographie du poumon est indiquée devant une suspicion de pneumonie aigue ce qui ne semble pas le cas pour M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004584705

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Le rapport indiquait la présence d’une hyperémie au cerveau, d’œdèmes et de congestions [2] aux poumons.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Un scanner pulmonaire, réalisé le 19 novembre 2003 dans le cadre d'une " surveillance amiante ", a révélé trois petits nodules aux poumons droit et un au poumon gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210794

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

sa part, le FIVA vise dans son bordereau du 21 janvier 2015 des éléments médicaux en pièce N°9, numérotés 18, 19, 20 et 24 : « 19 » Compte rendu opératoire pour un patient porteur d'une néoplasie du poumon

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fd1cdc6046d473cd5a4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

L'examen post-mortem a mis en évidence une nécrose hépatique massive avec un aspect histologique d'œdème aigu du poumon avec une congestion alvéolaire massive.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406907_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

C A, Mme B A, Mme F A, l'association Agir pour un Environnement et un Développement Durable (AE2D), l'association Costour, poumon vert en Finistère et le Groupe national de surveillance des arbres, représentés

Source officielle
CA

14e Chambre

60377991bb0f7555522f2f51

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Ultérieurement, un diagnostic de « cancer épidermoïde poumon » a été posé par certificat médical du 10 octobre 2007.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

68e1fb85364b3ebed3bf0652

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[P] résultant d'un emphysème au poumon.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65ab719236bfc00008d68c06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

décembre 2020 un scanner thoracique était réalisé en raison d'une toux chronique et a mis en évidence une plage d'atélectasie basale à droite et à gauche c'est à dire un affaisement d'une partie du poumon

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d577f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

J’ai eu une opération des poumons en 2023 et je dois faire une deuxième opération de mon poumon gauche. Je ne peux pas me soigner chez moi et je ne peux pas laisser ma fille comme ça.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

67eed482b848dd6814c5eee6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Organisme [10] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Mme [V] [T] (Représentante auprès des Tribunaux) munie d’un pouvor

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500338_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

C..., né à Huahine en 1958, s’est vu diagnostiquer un cancer du poumon alors qu’il était âgé de 58 ans ; il justifie d’une période de résidence de 1958 à 2020 sur l’île de Huahine ; la décision contestée

Source officielle