Armée à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de la Société nouvelle de démolition (SND), dont le siège est ... au Plessis-Trévise

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Echelles Riffaud, société anonyme, dont le siège social est ... au Plessis

SAS) Bleu Azur demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour les locaux situés au 20 et 20A rue du Plessis

Y..., le 17 mai 1976 sur la route du Plessis Trévise à Villiers-sur-Marne, a limité à 2 850,07 F la somme à concurrence de laquelle la commune de Villiers-sur-Marne est condamnée à garantir le département

domicile par Mesdames H. et E. le 9 décembre 2009 ; 6) le rapport de l'audition de leurs enfants effectuée par la psychologue, Madame B., le 4 janvier 2010 au service de l'aide sociale à l'enfance au Plessis-Robinson

Fontenay-aux-Roses, qu'étant souffrant, il a fait appel au SAMU et qu'il a établi ce jour-là trois chèques, l'un à Carrefour Bercy, le deuxième au médecin du SAMU et le troisième à une pharmacie de garde, au Plessis-Robinson

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Magali DELACOURT-PLESSIX Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [L] [R] [N] S.A.R.L.

A, l'a condamné à verser à l'intéressé le montant des indemnités de déplacement correspondant aux missions effectuées de janvier 2001 à juin 2003 sur le territoire des communes autres que celles du Plessis-Robinson

text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2013)17 [1] De Lesquen du Plessis-Casso

d'un acte de prorogation et de modification de bail en date du 8 décembre 2005 et de la résiliation partielle en date du 25 septembre 2007, sur un ensemble parcellaire situé sur les communes de Le Plessis

roof, * le recollement de quatre plexi glass du roof (provoquant des fuites).

d'ANGERS) SAS IMTEC 17 boulevard de l'Industrie ZI d'Ecouflant 49000 ECOUFLANT Représentant : Me André FOLLEN (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANTS Monsieur André Y... ... 49124 LE PLESSIS

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 513-3 DU CODE DU TRAVAIL ET L. 25 DU CODE ELECTORAL; ATTENDU QUE DUCHATEAU, SALARIE DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN, AYANT

Guy X..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

DONT LA DERNIERE ADRESSE CONNUE EST AU PLESSIS LUZARCHES (VAL D'OISE) ...

ATTAQUE QUE LE 25 OCTOBRE 1968, LE ROHELLEC A SAISI LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CORBEIL D'UNE DEMANDE EN PAIEMENT DE SOMMES A L'ENCONTRE TANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES "TROIS AVENUES AU PLESSIS

surveillance par la société Sicli surveillance et affecté à un poste à Paris ; qu'il a été licencié le 24 avril 1983 pour avoir refusé d'être muté à un autre poste, soit à Levallois-Perret, soit au Plessis-Robinson

. ; 3°) Madame Françoise Marie Z... épouse de Monsieur Jean-Claude X..., demeurant ensemble au Plessis Luzarches (Val-d'Oise), place des Tilleuls ; défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent