CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 592 résultats pour « Persa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372106cd580146773f05af

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Y... ignorait tout de sa vocation successorale à l'égard de ce demi-frère naturel utérin auquel il ne pensa nullement pendant le délai de réflexion d'une durée de quinze jours que lui accorda le généalogiste

Source officielle

Page 22 sur 80

← PrécédentSuivant →
CC

comm

613721e3cd580146773f8791

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de : 18/ La société Dantan et fils, société anonyme dont le siège social est ... à Persan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89118

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Jean-Claude CORNE une partie de cet ensemble, désignée comme étant située au no 27 de la rue Cloche Perse.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e10fa34bcbb4b056b81a

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

l'ancienne propriété B..., est comprise entre la limite des parcelles [...] et [...], d'une part, et la limite des parcelles [...] et [...], d'autre part; certes, le plan topographique du cabinet « Pensa

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903989_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Elle a, compte tenu de ces incohérences et de l'ensemble des éléments dont elle disposait, estimé que les spectacles de D'Jal, Chantal Ladesou, Noëlle Perna et Jeanfi Janssens nécessitaient l'intervention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01737

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

un "strike" en cas de désinscription tardive d'un "shift" (inférieur à 48 heures), de connexion partielle au "shift" (en-dessous de 80 % du "shift"), d'absence de réponse à son téléphone "wiko" ou "perso

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8bde74459e0c7edaa7e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

c/ [N] [O] née [P] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/01161 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ODMS Grosse délivrée à Me Mérouane BRAHMI , Me Mireille PENSA-BEZZINA

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027064711

Admin. suprême

13 février 2013

13 février 2013

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les communes de Brie-Comte-Robert, Claye-Souilly, Louvres, Moisselles, Montsoult et Persan, qui d'ailleurs ne font pas partie de la liste des communes

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2204910_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

C a fait l'objet d'un second entretien dans les locaux de la préfecture d'Ille-et-Vilaine le 22 septembre 2022, à l'occasion duquel il a explicitement déclaré comprendre et lire le persan et où lui a été

Source officielle
TA

Transfert 15j

DTA_2205807_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

E C, assisté d'un interprète en persan. Le préfet d'Ille-et-Vilaine n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8ead4

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

MAAF AIS, TRESORERIE DE BAYONNE, CAF DES PYRENEES ATLANTIQUES, S2P STE DES PAIEMENTS PASS, CRCAM PYRENEES GASCOGNE, LCL CREDIT LYONNAIS, CENTRE FINANCIER DE LA BANQUE POSTALE, SAS HOIST, LYCEE ST JOHN PERSE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210157

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

apos;huissier ; que, selon ce procès-verbal de constat, Me [M] a constaté qu'étaient couverts de poussière blanche, les tapis, le parquet et les rideaux de soie de l'entrée, les deux tapis persans

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

659659f3fa0e60000859aaac

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

de [Localité 2], - à l'intéressée, - au Préfet de la Sarthe, - à Mme Chloé PIAUD-PEREZ, avocat au barreau de ROUEN, faisant valoir son droit de suite, - à Monsieur [D] [O], interprète en langue persan-farcy

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508894_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Si l'intéressé soutient dans la présente instance parler persan, d'une part, le farsi est une version dialectale du persan, parlé en Iran, très proche du dari, qui est sa version dialectale, parlée en

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215234_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

1996 à Takhâr (Afghanistan), la requérante fait valoir, sans être utilement contredite, que ces différences de dates et de lieux résultent d'erreurs de conversion entre les calendriers grégorien et persan

Source officielle
CC

comm

6137220ecd580146773f9e1b

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1991 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de : 1 / la société Guisset Conserves, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Persan

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909939_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

courant d'associés ouvert dans les comptes de la SARL BNI TRANSPORTS que, d'une part, si une somme de 2 500 euros a été enregistrée au débit de ce compte le 30 décembre 2013 sous le libellé " Chq 2717152 Perso

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104145_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Bâtiment de 3 000 euros chacune, en date du 17 septembre 2013, ont été libellées sous le nom " perso Atamania " et " Perso Rémunération ".

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214944

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

ANGELOVSKA 1955 Skopje Marika PEJOSKA 1949 Skopje Mare MIRCHESKA 1959 Skopje Kiro MIRCHESKI 1958 Skopje   Ljubica STEFANOVSKA 1963 Skopje Dobrinka BLAZHEVSKA 1958 Skopje Verica GEROVSKA 1961 Skopje Persa

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-243054

Admin. suprême

11 avril 2025

11 avril 2025

Slovakia , no. 10280/12, §§   101-   13, 3 June 2014;   Frisancho Perea v. Slovakia , no. 383/13, §§   71 ‑ 78, 21   July 2015;   Hudáková and Others v.

Source officielle