Objet du contrôle : -affichage clair et lisible de la liste des déchets acceptés ; -affichage clair et lisible des jours et heures d'ouverture. 3.3.

Article Annexe I (suite)

—

- Restitution fidèle du message, en termes clairs et concis, adaptés aux interlocuteurs internes ou externes - Informer et/ou conseiller tout interlocuteur, répondre aux demandes et aux attentes, rendre compte d'une situation, argumenter.

Article 2-3

—

situé boulevard André-Citroën, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune de L'Ile-Saint-Denis : -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le complexe sportif de l'Ile-des-Vannes, situé 11-15, boulevard Marcel-Paul

Article Annexe A

—

.) ; Mycoplasme de la flavescence dorée ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ; Mycoplasme du White Leaf ; New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Drac Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. Point de navigation par bateaux. idem. Isère Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan. idem.

LEGIARTI000051499022

—

SYNTHOMER FRANCE SAS 12250 11585 9887 9887 9887 53496 FR000000000000040 SAINT GOBAIN GLASS France, usine de Chantereine MATHIEU Victor 81470 81470 81470 81470 81470 407350 FR000000000000041 VSPU VSPU Villers-Saint-Paul

LEGIARTI000051471596

—

02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière (02683) ; Saint-Michel (02684) ; Saint-Paul-aux-Bois

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

dans la 1re circonscription ; 13e arrondissement municipal ; partie du 14e arrondissement municipal située à l'est d'une ligne définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène

Article Annexe I

—

82, fax : + 33 (0)2-33-32-10-16, Siren/Siret : 186100012 00019 CCI de Caen, 1, rue René-Cassin, Saint-Contest, 14911 Caen Cedex, téléphone : + 33 (0)2-31-54-54-54, fax : + 33 (0)2-31-54-40-80 CCI de Flers, Argentan, aérodrome de Flers-Saint-Paul

Article B

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Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing, ou maladie de Kaincope, ou maladie du Cap Saint-Paul). Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus.

LEGIARTI000050672734

—

_ZG_81_001 LACAZE (ST MICHEL LEON) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint Michel Leon 2 660381 6299048 2020_LOT1_ZG_81_001_S1_bis 1 Saint Michel Leon 3 660370 6298923 Saint Michel Leon 4 660475 6298972 Las Bordes 659665 6298864 Saint Paul

Article Annexe B

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Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l'impatiens) ; Lettuce mosaïc virus ; Maïze Streak virus ; Mancha annular ; Mycoplasme du Grassy Shoot ; Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul

LEGIARTI000049484177

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Hautes-Pyrénées Saint-Paul Séismes 17/04/2023 17/04/2023 Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : Hautes-Pyrénées Sost Inondations par remontée de nappe phréatique 09/12/2021 11/12/2021 La remontée

Article 1

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NOMBRE Agent d'astreinte H24 Calvados (14) Caen 6 Sous-total agent d'astreinte H24 6 Directeur de CROUS Calvados (14) Caen 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Calvados (14) Caen 6 Calvados (14) Hérouville-Saint-Clair

Article Annexe

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Poussin : Élevés à l'intérieur de bâtiments clairs . Le cahier des charges décrit précisément le dispositif. 5e recommandation : caractéristique certifiée Une communication est possible si le croisement utilisé est du type souche à croissance lente.

Article Annexe I

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permettre un usage normal du bien Maison forestière de la Marquise Roybon F254 et F255 en partie, F253 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Bureaux de Fourvoirie Saint-Laurent-du-Pont C 71 Local technique de Saint-Paul

LEGIARTI000050672742

—

ZN_73_02 Saint-Thibaut de Couz BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Ratières 920916 6491762 2021_LOT3_ZN_73_02_S1 1 Les Simons 921124 6492437 Les Gencourt 921097 6492698 2022_01_73-08 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT3_ZN_73_04 Saint Paul

Article Annexe 1

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27694 Villez-sous-Bailleul ; FR232 Seine-Maritime. 76026 Arques-la-Bataille ; 76052 Bailleul-Neuville ; 76053 Baillolet ; 76059 Bazinval ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville; 76154 Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais

Article Annexe 1

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60542 Rochy-Condé ; 60547 Rosoy ; 60558 Roye-sur-Matz ; 60584 Saint-Leu-d'Esserent ; 60601 Saint-Vaast-lès-Mello ; 60628 Therdonne ; 60636 Thourotte ; 60639 Tillé ; 60647 Trosly-Breuil ; 60665 Venette ; 60670 Verneuil-en-Halatte ; 60684 Villers-Saint-Paul

Article Annexe Ia

—

. - Le compte rendu est clair et précis. - Les remarques sont formalisées et transmises à la hiérarchie en utilisant le support de communication adapté et le protocole en vigueur. - Le professionnel donne une image positive de l'entreprise à travers sa

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