Jugement prononcé en audience publique le 19/01/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/01/2025.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.

Jugement prononcé en audience publique le 05/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

CHEVALIER, avocat au barreau de NANTES Madame [I] [M], demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Sébastien CHEVALIER, avocat au barreau de NANTES DEMANDEURS D'UNE PART ET : S.A.S.

Sébastien, - X... Michel, civilement responsable, - Y...

de Monsieur Sébastien Y... au travail à toutes les heures indiquées, le témoignage de Monsieur Paolo Z...ne présente pas toutes les garanties d'objectivité ; (¿) Monsieur Sébastien Y... ne verse donc

RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...

APPELANT Monsieur Sébastien Germain André Y...

Monsieur Sébastien X... indique avoir formé un pourvoi en cassation (arrêt p. 4) ; ET AUX MOTIFS QUE sur la garantie de la société Aviabel : La société Aviabel produit une "attestation d'assurance activités

attaqué que Christiane X... a inscrit son fils, Sébastien Z..., pour un séjour de trois semaines organisé en Corse au mois d'août 1997 par le comité d'établissement du Crédit foncier de France, dans un

RG N : 14/ 01225 AFFAIRE : Sébastien X... C/ Fabienne Y...épouse X... S. B/ E.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils, pour M. X...

Sébastien X... et la succession de Blanca A...

X..., David Y... et Michel Z..., des chefs de détention sans motif légitime de produits contrefaits, mise en vente et vente de produits sous des marques contrefaites, contrefaçon de marques et escroquerie

un droit de visite et d'hébergement "uniquement à l'amiable", - de condamner encore Francis Z... à lui payer une pension alimentaire mensuelle indexée de 155 € pour chacun de leurs deux enfants Sébastien

Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.