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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1/3 Proc collectives
68e88b583ea43407b9fbace6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Madame Sabine FORESTIER, vice-présidente Assesseurs assistées de Monsieur Robin LECORNU
Source officielle1/3 Proc collectives
6633d9f7c0d3e3fe99d16c2b
30 avril 2024
30 avril 2024
délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, juge Assesseurs assistés de Monsieur Robin LECORNU
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2310898_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique à l’issue de laquelle l’instruction a été close, en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301622_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par son mémoire, enregistré le 28 février 2025, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304837_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2401837_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209464_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88660
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Dunkerque BP 20209 13752 MARSEILLE CEDEX 2Non comparanteCAF DE LYONSiège social : 67 Bboulevard Vivier Merle 69409 LYON CEDEX 03Non comparanteDEBATS en audience publique du 14 Juin 2006 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2406935_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02154
10 novembre 2009
10 novembre 2009
du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., a été engagée le 6 novembre 1976 en qualité d'employée de bureau par le cabinet d'expertise Beaumont, devenu la société Beaumont Lecolier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301996_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 22 000 euros, au titre des préjudices liés au traitement de sa situation administrative en raison
Source officiellecr
6137254acd5801467741c817
20 mai 1991
20 mai 1991
cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e43
16 juin 1999
16 juin 1999
300 personnes, tout en se moquant des graves ennuis qu'elle leur a fait subir ; que le passé de Denise X... est déjà lourdement marqué par une série de malhonnêtetés et qu'elle n'a jamais tiré les leçons
Source officiellesoc
6137231acd580146774056f4
1 avril 1998
1 avril 1998
manière à éviter que l'origine des fonds qui lui étaient remis puisse être identifiée; c'est ainsi qu'il faisait transiter par un compte ouvert à son nom aux CCP le chèque qui lui était remis par la SA Lecoq
Source officielleChambre de la Proximité
698d70a0cdc6046d47fd90f6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Juge de l'exécution de [Localité 1] du 07 mai 2025 APPELANT : Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Erick LECOEUR
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2211808_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le 21 décembre 1974, elle a subi une ostéotomie du bassin de type Lecoeur à l'hôpital Saint-Louis pour traiter une luxation de la hanche droite.
Source officielleService des référés
681119d02a56cbbf9295cf1e
8 avril 2025
8 avril 2025
CAP RESIDENTIEL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Martin LECOMTE de l’ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS - #R110 S.A.S.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177de6d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RG 23/07176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCOT Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [H] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1a9
20 mars 1991
20 mars 1991
Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1aa
20 mars 1991
20 mars 1991
Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellePage 22 sur 375
LECOEUR, Solenne
07/07/2026
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LECOEUR PROPRETE
02/07/2026
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LECOEUR, Ilona, Amandine
30/06/2026
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PROTHESES DENTAIRES J.P. LECOEUR
25/06/2026
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LECOEUR, Laurine, Mélina
24/06/2026
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