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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0825DEC003212707
25 août 2020
25 août 2020
Background to the application and the island of Uzunada 5.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2503109_20250819
19 août 2025
19 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de restitution présentées par le fonds iShares Trust - iShares ESG MSCI EAFE ETF.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9ecb8cdc6046d47a5c421
15 avril 2025
15 avril 2025
EURO DEMOLITION SYSTEMS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°2 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [S] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9ed20cdc6046d47a5ca1e
15 avril 2025
15 avril 2025
LA SOCIETE D.B.B SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°2 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [V] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9fe7ecdc6046d47a6fcd6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1 er JUILLET 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Erick PIQUENOT, Jacques ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa1635cdc6046d47a8cc4d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [S] ISNARD
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01721_20230828
28 août 2023
28 août 2023
A B et la société Isnard à payer à la commune de Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône) une provision de 494 538,04 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 7 février 2017 et de leur capitalisation
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201517_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Monod et Sixte Isnard, - d'enjoindre l'organisation d'un référendum local portant sur les modalités de mise en œuvre du plan faubourgs, - la mise à la charge de la commune de la somme de 1 500 euros
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310577
7 décembre 2022
7 décembre 2022
motif qu'elle bénéficiait d'une tolérance de passage sur les propriétés AV n° [Cadastre 5] et AV n° [Cadastre 2], dès lors qu'elle était exploitée depuis 1962 par le même agriculteur que les parcelles Isnard
Source officielle3ème chambre 3ème section
6a15e899cdc6046d4705a95d
18 mai 2026
18 mai 2026
ISLAND CONSULTING & MANAGEMENT 1 rue de Carquefou 44470 THOUARÉ-SUR-LOIRE représentée par Maître Cédric PUTIGNY-RAVET de la SELARL CEDRIC PUTIGNY-RAVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0019
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c747
19 décembre 2007
19 décembre 2007
- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106295_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme A B, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106297_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme B A, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106299_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme B A, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106300_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme A B, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106302_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme B A, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106303_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 en régularisation d'une requête collective enregistrée le 28 juin 2021 sous le n° 2105762, Mme B A, représentée par Me Isouard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106304_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106305_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106306_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par un courrier du 5 décembre 2023, Me Isouard, conseil de M.
Source officiellePage 22 sur 257
BELLE ISNARDE
09/07/2026
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ISNARD, Mickaël, Didier, Jean-Pierre, ISNARD
05/07/2026
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ISNARD DISTRIBUTION
02/07/2026
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ISNARD
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