Frantz et Guy X..., qu'elle est ensuite décédée et que l'affaire a été radiée du rôle ; que M. Y... ayant cédé ses terrains à la commune de Fort-de-France, MM.

Mmes Géraldine et Catherine X..., l'avis de Mme C..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 février 2017), que Guy

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 avril 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, a condamné la première à 5 000 euros d'amende avec sursis

Guy Y..., au moyen de deux chèques de ce montant successivement établis, le premier à l'ordre de Mme X..., le second, qui s'était substitué au précédent, sans indication de bénéficiaire, cette dernière

Guy X... fait grief au jugement attaqué (Nanterre, 10 mai 2005) d'avoir déclaré irrecevables ses recours formés contre deux décisions du juge des tutelles de Vanves du 5 novembre 2004 qui ont placé ses

Jean et Guy Y... et l'EARL font grief à l'arrêt d'accueillir la demande de M.

LE PROCUREUR GENERAL près la COUR d'APPEL de REIMS contre l'arrêt de ladite cour, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre Fabrice Y..., Paul A... et Guy

service à Marc Y..., mais ne pas l'avoir accompagné lors du premier voyage et ne l'avoir accompagné que jusqu'à Paris lors du second voyage, refusant d'aller jusqu'en Hollande, compte tenu de l'état de Guy

Guy, - A... Jean-François, - B...

fioul domestique, les agents des douanes se sont rendus dans les locaux professionnels du fournisseur, Jean-Pierre Y..., où ils se sont fait présenter les documents relatifs aux livraisons de fioul à Guy

L'UNION NATIONALE DE L'APICULTURE FRANCAISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre Vincent

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1999, qui, pour contravention de violence, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les

bâtiments, son matériel et ses marchandises contre l'incendie, a opéré une réduction de 10 % sur le montant de l'indemnité; que contestant le principe même de cette réduction, la société Etablissements Guy

Guy X... et ses quatre enfants, Martine, Alain, Michel et Pascal ont constitué en 1992 la SCI du Rocher (la société) dont l'objet social était la construction d'immeubles ; que M.

Vincenzo, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2005, qui, pour délit de violence, l'a condamné à 60 jours amendes de 25 euros et a prononcé sur les

condamné en conséquence à quatorze mois d'emprisonnement ferme et a déclaré fondée l'action civile de la société civile professionnelle Boullot-Deslorieux, liquidateur de la société Auto matériel et de Guy

C... d'un très grand courage vient de dire dans le film qui passera sur France 3 "c'est une honte que de maintenir ce tabou, à savoir que dans les familles arabes en France et tout le monde le sait mais

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 24 juin 2004), que sur requête des consorts X..., anciens dirigeant et associés de la société des établissements Guy