Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100603
28 mai 2014
28 mai 2014
oralement le bénéfice de ses écritures et sollicité l'infirmation de l'ordonnance déférée ; A titre principal, il a demandé sa désignation en qualité de tuteur et, subsidiairement celle de Monsieur Geoffroy
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021468361
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Georgy B C D au titre du regroupement familial ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de l'entrée
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CHARLES GEFFROY S.A.S.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1a5a9cdc6046d47269e74
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024069786 28/01/2025 ENTRE : SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est au Tour D2 17 Bis Place des Reflets
Source officielle3ème chambre civile
678976c7428384b762e68cd6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LA MATTELIE C/ [D] [K] [X] [P] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffroy DEZELLUS Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20cebcdc6046d47f86972
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
F00674 SARL PROJECT INGENIERIE CONSEILc/SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
69a20d88cdc6046d47f87526
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20eb3cdc6046d47f88bfd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Pierre Yves BENICHOU, Président, M. Marcel VIDAL, M. Claude BERNARD, Assesseurs.
Source officielleChambre 1 contentieux général
69a21e0ccdc6046d47f9b68c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Eric HANOUNE, Président, Mme Odile TALLON, M. Régis BAUCHE, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
69a244d7cdc6046d47fc8f19
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
69a25e5acdc6046d47fe3085
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. VIDAL Marcel, Président, M. JACQUES Rodolphe, M. SAHAKIAN Gilles, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
SAS ALMATYSc/SARL NEXATYS
69bd045bcdc6046d474d668f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. GROSS Michael, Assesseurs.
Source officielleService des référés
67f0242a02fc178212f7e341
4 avril 2025
4 avril 2025
SPR BATIMENT ET INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 S.A.S.
Source officielleService des référés
65833fb63ea7c8c1129c07be
19 décembre 2023
19 décembre 2023
SPIE BATIGNOLLES ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 S.A.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68e0154974e929a9d8fa3994
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 02 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [X] [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66d0bc231bb6f60ce8bb227c
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 30 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [B] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902d0a1b3de5641dc2723
8 avril 2025
8 avril 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 08 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [V] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5b
30 novembre 2015
30 novembre 2015
veuve Y..., majeure protégée, Constatons l'extinction de l'instance en raison du décès de Mme Y..., majeure protégée; Disons que la présente ordonnance sera adressée à Messieurs Christophe, Geoffroy
Source officielleChambre 4 LOYERS -JC
6892625a4f3b740d627af454
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement prononcé par Madame GEFFROY Marie-Laurence, Vice-Présidente, en présence du public à l'audience du même jour.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce51f6e12b8bd1e94c6d2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
° RG 23/01672 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4J N° MINUTE : 21/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [B] [E], demeurant [Adresse 3] lituanie - représenté par Me Geoffroy
Source officiellePage 22 sur 228