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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00790

Cassation

20 juin 2023

20 juin 2023

Les périgourdins votent à gauche ». 3. M. [Y] et le ministère public ont relevé appel du jugement.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200621

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

[N] [K] prescrivant pendant un mois des « soins infirmiers tous les jours y compris SD et jours fériés pour pansement complexe escarre ischiatique droite et pansement simple escarre ischiatique gauche

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.

Source officielle
CC

civ2

61372288cd580146773fe190

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

X... qui circulait au volant d'un camion, a été heurté à l'avant gauche par la voiture conduite par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101189

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

C..., médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ; qu'atteinte, au décours de l'intervention, d'une hémiplégie gauche et, secondairement, d'une thrombophlébite du membre inférieur gauche avec embolie

Source officielle
CC

civ2

61372318cd58014677405590

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une intersection de voies une collision s'est produite entre la voiture de Mme A... qui tournait à gauche

Source officielle
CC

comm

61372365cd58014677409332

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

en qualité de mandataire, a donné un immeuble à bail à la société civile de moyens Enclos Vié (la SCM) ; qu'invoquant un défaut de paiement des loyers, Mme Gaucher, agissant en qualité de propriétaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00137

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

[F] [W] a été poursuivi devant le tribunal de police du chef de dépassement sur la voie la plus à gauche d'une chaussée à double sens de plus de deux voies. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

puisque la déformation a été également constatée sur la partie gauche de la porte » ; que ce témoignage est conforté par celui d'un voisin, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200219

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

gauche (lomboradiculalgie gauche)" ; que cette dernière mention précise la forme de hernie discale constatée, d'un côté, et la topographie de l'atteinte radiculaire associée, de l'autre ; qu'en conséquence

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

chez un gaucher caractérise une incidence professionnelle que le premier juge, compte tenu de l'âge de M.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f038

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

qu'il lui semblait que l'agresseur avait la paupière droite qui tombait et qu'une veine avait éclaté dans le blanc de l'oeil (quitte à déclarer ultérieurement que cette particularité visait l'oeil gauche

Source officielle
CC

cr

613724a2cd580146774171ed

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

conviction quant au rôle du conducteur de Y... sur, d'une part, les conclusions du second rapport d'expertise tenant à l'identification des cheveux trouvés sur le tableau de bord du camion à droite et à gauche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02646

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

suspendu ni annulé ; qu'en statuant ainsi, par des motifs inopérants, quand elle constatait que le salarié avait été déclaré coupable du chef d'homicide involontaire pour s'être déporté sur la voie de gauche

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb91

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

déposition est corroborée par le témoignage formel de Z... formulé devant les services de police le 19 octobre 1989 et réitéré devant la Cour, dont il résulte que Y... s'est brusquement déporté sur la gauche

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cba5

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

véhicule venant en sens inverse l'avait précédée sur la voie centrale, ce qui lui interdisait de s'y engager et rendait l'accident inévitable, le fait que l'autre véhicule roulait en serrant sur sa gauche

Source officielle
CC

cr

é aucune infractionc/Stéphane X

61372562cd5801467741d3f4

Cassation

5 mai 1997

5 mai 1997

lesquelles il avait reconnu qu'il avait vu Roselyne Y... de Almeira Pereira traverser la chaussée, qu'il avait fait des appels de phare et klaxonné, et qu'il avait déporté son véhicule sur la file de gauche

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b16a

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

violence ", exercée sur une personne, au sens de l'article R. 38-1° du Code pénal ; " alors, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur le point de savoir comment " l'hématome du genou gauche

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be32

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

par les consorts Z... " (cf. arrêt attaqué, p. 4, 6ème alinéa) ; qu'" il résulte du procès-verbal de gendarmerie... et des déclarations des deux conducteurs que la collision a eu lieu sur la partie gauche

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d699

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

avril 1992 au carrefour de la Désolation ; "aux motifs que le prévenu, qui "conduisait un ensemble routier de 18 mètres de long, ... par pluie forte et temps sombre" avait entrepris de tourner à gauche

Source officielle