Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202256_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
680c689e230da8dfaf90bff8
25 avril 2025
25 avril 2025
Au fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 6], décision attaquée en date du 31 Août 2023, enregistrée sous le n° 22/00298 S.A.S. [5] [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Gallig
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00376_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier Kerjean, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55eb8
11 mai 1977
11 mai 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'APRES AVOIR CONSTATE QUE DELAHALLE, GALLAIS, HENRY, EMO, ALAIN, LIOT, BOZIN, LE BOURHIS, LEFUR ET GUTLIN
Source officielle9ème chambre 2ème section
662bf13de266e89ef1189c68
26 avril 2024
26 avril 2024
BNP PARIBAS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Nicolas BAUCH-LABESSE de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Augustin BOUJEKA, Vice-Président,
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b3
16 avril 2015
16 avril 2015
Représentée par Me Jean CARREL de la SCP CARREL, PRADIER, DIBANDJO, Plaidant, avocat au barreau de MENDE Représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de
Source officielle2ème chambre section C
66878cfa05d6f7f678d49348
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP DE NIMES 08 novembre 2023 RG :23/00437 [W] C/ Commune DE [Localité 6] Grosse délivrée le à SELARLLamy-Pomies Richaud SCP REY GALTIER
Source officielle7ème Chambre
DTA_2506503_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les observations de Me Huard, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303991_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2307376_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public, - et les observations de M. A....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306434_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juillet 2025. La rapporteure, F.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8656c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 17 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86869
25 mars 2003
25 mars 2003
la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Février 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b7
1 avril 2003
1 avril 2003
A... aux dépens de première instance et d'appel, Le présent arrêt a été signé par Nicole ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100564_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les observations de M. D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102852_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104208_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Délibéré après l'audience du 12 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104301_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400730_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeait : Mme Chamot, président, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2400149_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le rapport de Mme Galtier, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 22 sur 166