#Commercio internazionale delle specie di flora e di fauna selvatiche minacciate di estinzione - CITES - Regolamento (CE) n. 338/97 - Artt. 2, lett. w), e 8, n. 3 - Nozione di esemplare lavorato - Animale

Séverin Flora A, demeurant ... ; M.

Portalis DB2E-W-B7I-M6GT ______________________ MINUTE N° ______________________ Copie certifiée conforme délivrée à : - SARL IMEN (LRAR) - Mme [N] [H] (LRAR) - M [M] [Y] (LRAR) - Me Flora

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 10 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 03 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 28A N° RG 21/04793 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VS5T N° minute : 24/ du 11 Avril 2024 AFFAIRE : [X] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Flora

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 04 Juillet 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Janvier 2025 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 11 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 11 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Flora

A... ainsi qu’à tout occupant de son chef, d’évacuer le logement qu’il occupait au sein de la résidence universitaire Evry-Flora Tristan à Evry et de restituer les clefs du logement et de la boîte aux

Numéro d'inscription au répertoire général : 09/20272 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Août 2009 -Tribunal d'Instance de PARIS 16 - RG n° 1109000735 APPELANTE SARL COMPAGNIE FLORALE

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 février 2024, la SCP Gadiou et Chevallier, agissant au nom de la société Floralie, a déclaré se désister du pourvoi.

Attendu que la SAS GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF a déclaré à l'audience se désister de la présente instance. Qu'il convient en conséquence d'en prendre acte.

#Flora May Reyes tegen Migrationsverket.#Verzoek van het Kammarrätt i Stockholm – Migrationsöverdomstolen om een prejudiciële beslissing.

La société Groupe Mulliez-Flory demande l'annulation de ce contrat sur le fondement des dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. 2.

suivante : Mme B...A...a demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir le permis de construire délivré par le maire de Paris le 3 décembre 2015 à la société Flova