Selon l'arrêt attaqué (Rouen 11 janvier 2018), au cours du mois de mars 2003, le navire « Canmar Pride », porte-conteneurs appartenant à la CPS n° 5 et opéré par la société CP Ships, a fait escale au port

AIR CANADA les titres de transport afférent au vol suivant: Numéro de vol : AC 877 - AC 779 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Los Angeles (LAX) avec une escale

ROYAL AIR MAROC le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : AT 721 - AT 507 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Yaoundé (YAO) avec une escale

QATAR AIRWAYS le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : QR 645 - QR 51 Aéroport de départ : aéroport de Kathmandu (KTM) Aéroport d'arrivée : aéroport de Lyon (LYS) avec une escale

Blaye à celui de Magadishu (Somalie) ; que le consignataire du navire au port d'embarquement, le GIE Bordeaux Aquitaine Shipping, n'a pas été payé de la somme qui lui était due selon le "compte d'escale

, par l'intermédiaire de la société Eazybunker, domiciliée en Italie, vendu à la société Sea Fleurs, domiciliée dans les Iles vierges britanniques, du gazole afin d'approvisionner un navire faisant escale

n° 37 ou 2617) occasionnerait des expropriations et des travaux sans rapport avec la valeur du fonds puisqu'outre la destruction du bâtiment à usage de garage dans lequel est aménagé la porte et l'escalier

des lots de copropriété qu'ils ont acquis, de la condamner à supporter le coût des travaux nécessaires pour remettre en état le talus et remédier à l'absence de garde-corps et mains courantes pour l'escalier

chauffage central à l'exception de la cuve à fuel, les sanitaires, l'électricité à l'exception de la pose des gaines, les carrelages, les parquets, les moquettes, les plinthes, la porte d'entrée, l'escalier

concubin de la soeur de la victime, avait influencé plusieurs témoins en leur demandant de déposer à nouveau, et avait lui-même reconnu avoir invité la victime, qui reconnaissait être tombée dans les escaliers

éléments qui leur sont intégrés ou forment corps avec eux de même que les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité", ces éléments comprenant notamment les "revêtements des murs", les escaliers

Gaston X..., auteur de Mme Y..., avait toujours laissé pêcher les riverains ou avait permis à certains d'entre eux d'édifier un ponton ou un escalier donnant accès à cet étang ; qu'en ne caractérisant

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal

de l'immeuble pour accéder au troisième étage ; que d'eux, qui n'avait pas une bonne prise du fauteuil, perdait le contrôle du maintien du fauteuil entrainant une chute de la patiente dans les escaliers

de l'immeuble pour accéder au troisième étage ; que d'eux, qui n'avait pas une bonne prise du fauteuil, perdait le contrôle du maintien du fauteuil entrainant une chute de la patiente dans les escaliers

Le lot numéro soixante dix-sept (77) : dans le bâtiment E, escalier unique, au 4ème étage un APPARTEMENT situé à gauche compreant : un hall d’entrée et dégagement, un salon, une cuisine, trois chambres

J... ayant refusé de régler le solde du marché de réfection d'un escalier extérieur qu'il avait confié à l'entreprise D...

copropriétaires pour obtenir une expertise sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile aux fins de déterminer les dispositions à prendre pour rétablir un accès de leur lot sur l'escalier