Edmond, Y...

dossier relatif à la création de la zone d'activités commerciales « Rivière » et aux modifications ultérieures ; 2) le dossier relatif au permis de construire de l'immeuble PROMOLOGIS sis 5 - 8 impasse Edmond

Edmond C..., demeurant 6411 Hollins Drive Bethesda, Md 20817 - USA, Mme France H..., demeurant 3223 Jupiter Lane Falls Church, Virginia 22044 - USA, Mme Simone Q..., demeurant ...

FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR, SUR LE RECOURS DE M EDMOND Y..., TIERS ELECTEUR INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE BASTIA, ORDONNE SA RADIATION DE CETTE LISTE EN REFUSANT D'EXAMINER

Edmond X..., demeurant ... ; M.

Edmond Wartelle, Mme Meurisse-Beauchamp et de Mme Fernande G tendant à l'annulation du jugement du 7 octobre 2005 du tribunal administratif de Lille en tant qu'il a rejeté leur demande d'annulation de

instance de Pontoise le désignant en remplacement de maître Odile X... en qualité d'administrateur à l'abandon par les héritiers aux légataires et créanciers des biens de la succession de monsieur Edmond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-Thérèse, Ernestine X..., divorcée de Monsieur Edmond Y...,

Edmond X..., demeurant ..., 2 / de M.

Deux enfants sont issus de cette union : - Vincent Y... né le 27 novembre 1995,- Edmond Y..., né le 30 décembre 1999.

INSTANCE NOUVELLE QUI NE PEUT ETRE INTRODUITE CONTRE UNE PERSONNE N'EXISTANT PLUS ; ATTENDU QUE BRZUCH S'EST POURVU EN CASSATION, LE 10 OCTOBRE 1978 CONTRE UN ARRET RENDU LE 9 DECEMBRE 1977 AU PROFIT D'EDMOND

Edmond Y... ... 59198 HASPRES Comparant en personne et assisté de Me AVELINE substituant Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) DEBATS : à l'audience publique du 16 Mai 2006 Tenue

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2011), qu'Edmond X... et Andrée Y..., décédés respectivement

D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier Edmond Garcin d'Aubagne versera une somme de 3 250 euros à M. C B à titre de dommages et intérêts.

Edmond A, demeurant ... ; M.

Edmond B, demeurant ... ; M.

préfète de la Gironde a accordé le concours de la force publique à compter du 30 août 2021 en vue de procéder à son expulsion ainsi qu'à celle de tous occupants de son chef, du logement situé 8 rue Edmond

#Edmun Appelbaum κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-119/83.