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1 149 résultats pour « Duflos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300212_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 janvier 2023, 24 juin 2024 et 19 août 2024 Mme A F, représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au tribunal

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9057

Admin. suprême

17 décembre 1996

17 décembre 1996

December 1996 Duclos v.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007799437

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

Q..., demeurant Résidence Les Chênes, 11 avenue Jacques Duclos à Limeil-Brévannes, Mme A..., demeurant 45 avenue du Président Wilson à Limeil-Brevannes, M. J..., demeurant ... à Limeil-Brévannes, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2603758_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Verguet, rapporteur ; - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique ; - les observations de Me Duflot représentant Mme E... B... ; - et les observations de Mme C....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513454_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B..., représenté par Me Duflot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la préfète de l’Ain de le munir d’une

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200805

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

[V] [B], domicilié [Adresse 5] (Suisse), 12°/ à Mme [O] [Q], domiciliée [Adresse 13], 13°/ à Mme [W] [Q], épouse [S], domiciliée [Adresse 3], 14°/ à la société Auraix-Duclos-Gressillon-Deboscke

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2102837_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le DuffLa greffière, A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a781328121050008662d5f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane BOILEAU de la SELARL BOILEAU AVOCATS-CONSEILS, avocat au barreau de REIMS substitué par Me DUFLO

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302617_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Coudert, - les observations de Me Duflo, avocate commise d'office, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02693_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

B, représenté par Me Duflo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 août 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Marne du 14 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Marne de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5ffc80de77686c579ea2a3ec

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

APPELANTES Madame [B] [G], demeurant [Adresse 4] représentée et assistée par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201847_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

A B, représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2022 et l'arrêté du 27 mai 2022 par lesquels le maire de la commune de Béruges lui a infligé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069528558704f52e6b06

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 5] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 337 934 483 Représentée par Me Sophie HAVARD-DUCLOS

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355b91b69e88a370fcad

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

n° 332.948.546, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Alain DUFLOT

Source officielle
CA

1re Chambre B

60370e0c50a29da8a68c8514

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Rôle N° 14/11959 SARL SOCIETE LA MAISON C/ [D] [H] [Y] [G] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00393_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par mémoires enregistrés le 28 mai 2024 et le 26 juillet 2024, la SAS Elcimai Environnement, représentée par Me Duflot (SELARL Duflot et associés), conclut au rejet de la requête et demande à la cour de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404b

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

DUFLOT CAMPAGNOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 08 Septembre 2015 enregistré au répertoire général sous le no 13/04835

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2206106_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 24 août 2022, la société Montmirail, représentée par Me Duflot, demande au juge des référés, à titre principal, de prononcer sa mise hors de cause et, à titre subsidiaire,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2403371_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2024, et de nouvelles pièces déposées le 16 janvier à 9 heures, Mme A B représentée par Me Duclos, demande au juge des référés dans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002310793

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

     de la requête No 23107/93                       présentée par Alain DUCLOS

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