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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2511347_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Drouet, président. Considérant ce qui suit : Il est constant que, le 3 novembre 2025, postérieurement à l’introduction de la requête, la préfète du Rhône a délivré à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2513621_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Drouet, président. Une note en délibéré, présentée pour Mme B..., a été enregistrée le 30 janvier 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2506107_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Drouet, président. Considérant ce qui suit : En premier lieu, les décisions attaquées ont été signées par Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503605_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Drouet, président, Mme Viotti, première conseillère, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2507772_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Drouet, président.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100124

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Drouet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Wallon, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204863_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Drouet, président, Mme Viotti, première conseillère, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203019_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504121_20250405

Administratif

5 avril 2025

5 avril 2025

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005816_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Drouet, président, Mme Deniel première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2203240_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Drouet, président de la 1ère chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104509_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Drouet, président, Mme Deniel, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309209_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Drouet, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403413_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402307_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Drouet, président, Mme Viotti, première conseillère, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403544_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407037_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407040_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408584_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Drouet, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205965_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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