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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2505116_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Doulat a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005163_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Doulat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202396_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107232_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Doulat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107456_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Doulat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204410_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public ; - les observations de Me Billet, substituant Me Yver et représentant Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007934_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Doulat, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400809_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Doulat, - et les observations de Me Diouf représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501034_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Doulat ont été entendus au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409220_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Doulat, - et les observations de Me Diouf, représentant Messieurs C, A et B D. Considérant ce qui suit : 1. M. C D, né le 21 février 1999, M. A D, né le 23 septembre 1997, et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2409875_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Doulat, - et les observations de Me Coutaz, représentant Mme B. Une note en délibéré, présentée pour Mme B a été enregistrée le 28 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405263_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Doulat pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212309_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A et de celle de tout occupant de son chef, du logement de fonctions occupé situé 5 square Doudart de Lagrée à Asnière-sur-Seine, sous astreinte de cent euros par jour de retard à compter de la notification

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2200916_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Cordel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Selon les déclarations de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105867_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2105868_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 juillet 2025. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007946_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Doulat, premier conseiller, Mme Coutarel, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100613_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La présidente-rapporteure, A.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:479982.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

de Lyon a relevé, par une appréciation souveraine exempte de dénaturation et sans commettre d'erreur de droit dans la charge de la preuve, que le dossier de création de la ZAC, rédigé par la société Dorgat

Source officielle
TJ

J.E.X

6a0dfd7dcdc6046d475983f0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[J] [O] [C] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro C-69123-2025-19781 du 29/01/2026 accordée par

Source officielle

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