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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22NT03353_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 17 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00718_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Buffet, présidente de chambre, Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, M. Bréchot, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02176_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Le Brun, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000624_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Montes-Derouet, première conseillère, Mme Dumand, première conseillère, Rendu public par mise
Source officielle2ème chambre
DTA_2000929_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Montes-Derouet, première conseillère, Mme Dumand, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2220343_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Derouet, substituant Me de la Morandière représentant la société AA Production, et de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00470_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01640_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01686_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02404_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00769_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2302095_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 13 décembre 2023, la société Rhenus Office Systems, représentée par Me Derouesne, demande au juge des référés statuant en
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318291_20230803
3 août 2023
3 août 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 août 2023 à 23h08, la société anonyme Football club Sochaux-Montbéliard et l'association Football club Sochaux-Montbéliard, représentées par Me Derouesne
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603217d75a579c4f7c6a4dcf
19 avril 2018
19 avril 2018
la SARL Société Régionale d'Affinage d'Eau la somme de 750 euros par application de 1' article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens de la procédure d'appel en garantie, accorde à Me Derouet
Source officielle1re chambre 1re section
603702380c57ad9d1aa106b0
25 juin 2015
25 juin 2015
] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96 - N° du dossier 175/13 - Représentant : Me Philippe DEROUIN
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00912_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e79
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Par acte sous-seing privé du 30 janvier 1999 ses porteurs de parts, Jean-Claude X... (475 parts) et Josiane X... ( 25 parts) les vendaient à la société DEROUIN pour la somme totale de 1.200.000 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Par acte sous-seing privé du 30 janvier 1999 ses porteurs de parts, Jean-Claude X... (475 parts) et Josiane X... ( 25 parts) les vendaient à la société DEROUIN pour la somme totale de 1.200.000 francs.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT03462_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
Source officiellePage 22 sur 61