social est ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 4°) de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège social est ... (15e), 5°) de la société Béton art et décoration

la valeur de ses droits sur le biens indivis ; qu'elle indique enfin être très attachée à la maison d'habitation qu'elle a transformée à force d'investissement personnel, effectuant des travaux de décoration

22-01 DECORATIONS ET INSIGNES - ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR - ?[1] Discipline - Procédure - Droits de la défense. ?

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 OCTOBRE 2015 N° 2015/700 JPM Rôle N° 13/23160 [I] [L] C/ SARL [B] DECORATION

remplissait les conditions d'ancienneté de service nécessaires pour recevoir la médaille d'honneur de la police française, cette circonstance ne lui donnait pas un droit à l'attribution de cette décoration

résulte des pièces produites aux débats et notamment de l'attestation de l'expert-comptable que l'activité de la société a chuté en 2008 (- 22 % sur le 4e trimestre) ; que le chiffre d'affaires a encore décru

DECORATION N° RG : 2026P00498 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par M. [T] [B], inspecteur contentieux DEFENDEUR SARLU S.D.

X..., embauché comme barman par la société Givoz gérant le café concert à l'enseigne "Les Valseuses" à Lyon, a réalisé une décoration, en lien avec son intitulé, sur des panneaux de bois, qui ont été apposés

X...) sur le réseau Facebook, sous la reprise d'un texte qui rendait compte de la remise prochaine, par les autorités allemandes, d'une décoration au "couple de "chasseurs de nazis" Beate et Serge Z...

Z..., engagé le 6 juillet 1982 par la société Raub, entreprise de peinture et décoration, comme ouvrier qualifié 1er échelon (O.Q-1), et licencié pour motif économique le 20 avril 1984, a été repris par

[D] [A], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société LC ameublement et décoration (LCAD), défenderesses à la cassation.

sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les rubriques « Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'œuvre » (C-02.01), « Architecture d'intérieur - Décoration

Le 30 juillet 2013, la SCI LE CEDRE ROUGE a conclu un contrat de décoration intérieure avec la SARL [Q] ET [W].

D , qui exerce une activité de scénariste et réalisateur, et Mme C, qui exerce les activités de location meublée d'un loft de 300 m2 sis 34, rue Greneta à Paris, d'une part, et de décoratrice d'intérieur

H... en France, et notamment le constat d'huissier montrant que son appartement parisien, décoré avec ses possessions les plus personnelles et rempli d'objets du quotidien, constituait bien sa résidence

au sens de l'article L713-5 du code de propriété intellectuelle ; constater qu'en toute hypothèse la société AGATHA DIFFUSION ne subit strictement aucun préjudice du fait de l'emploi d'une simple décoration

Mme B A exerçait sous la forme d'une entreprise individuelle l'activité de conseil en décoration et confection de voilages et rideaux à Dijon pour laquelle elle s'est placée sous le régime d'imposition

conditionnements du tabac dont la vente est licite ; que l'article L. 3511-6 du code de la santé publique réglemente les conditionnements de tabac sans prévoir aucune interdiction ou réglementation quant à leur décor