. & Associates en Hongrie, en Allemagne, et aux Etats-Unis ; "alors que les banques de données qui auraient ainsi été consultées, ne sont ni décrites ni clairement identifiées ; que le juge doit décrire

. ; qu'en effet si Roger X... était tombé à terre il ne pouvait tenir un faucillon à la main ; considérant qu'en l'absence de recherches concernant l'instrument que Y... décrit comme un faucillon porteur

de produit stupéfiant par fourniture de moyen et d'usage de stupéfiant, ainsi que du délit douanier de détention et circulation de marchandises prohibées ; " aux motifs que deux personnes avaient décrit

personne, de préciser dans les motifs de sa décision que le domicile de la personne en question était susceptible de contenir les documents et supports d'information illustrant le procédé de fraude décrit

commettre d'infraction pénale, si la maladie abolit leur discernement ; que la chambre d'accusation, ayant elle-même constaté que David Y... était recherché en raison de troubles mentaux dont elle a décrit

Noureddine X..., usant de violence à l'encontre des agents, parvenait à s'enfuir ; qu'il est aussi précisé que Samanta Y... mettait en cause Noureddine X... dans ces faits de trafic ; que cette ordonnance décrit

. ; "- bien que les enquêteurs aient estimé que six grilles présentaient les caractéristiques décrites par Jacques X..., celui-ci n'en a reconnu que cinq et qu'il en résulte que les constatations des

allégations avancées... sont mensongères et diffamatoires" ; qu'il faisait valoir que "ces faits et allégations constituent indéniablement le délit de diffamation envers un particulier, tel que visé et décrit

l'invention et les caractéristiques techniques qui sont nécessaires à la définition des éléments revendiqués, mais qui, combinées entre elles, font partie de l'état de la technique" ; que tout ce qui est décrit

En définitive, l'origine professionnelle de la soi-disante lésion n'est aucunement prouvée, sachant que cette dernière ne saurait être causée par le mouvement, tel que décrit par M. [V].

X... de sa demande en reconnaissance de maladie professionnelle, qu'il ne prouvait pas avoir présenté les manifestations cliniques correspondant à l'un des trois stades de la maladie décrit par le tableau

deuxièmement, d'avoir totalement occulté les questions posées par Mme X... qu'il s'agisse des faits, des moyens de droit ou des moyens de preuve de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, tels que décrits

astreinte provisoire de 10 000 francs par infraction constatée dès que la signification du jugement, la fabrication, la vente ou la détention d'un seul bijou comportant les caractéristiques ci-dessus décrits

annonces publicitaires de l'agence ne figurait pas parmi les tâches conférées au salarié par son contrat de travail, ni ne pouvait découler de sa mission d'animation de l'équipe de négociateurs, telle que décrite

cannabis et 340 grammes d'herbe de cannabis) conduit la Cour à prononcer une peine de 6 ans d'emprisonnement et une interdiction définitive du territoire français ; que la gravité des faits tels que décrits

les mêmes ; qu'un tel raisonnement est inopérant ; qu'en effet, deux sociétés qui ont une personnalité morale différente, ne sauraient être assimilées et confondues aux seuls motifs ci-dessus décrits

X... ne faisait qu'exécuter, en violation de l'article 1234 du Code civil ; alors que, cinquièmement, en déduisant indivisiblement une appréciation globale des faits décrits par les attestations produites

préconisé" ; qu'en se bornant à affirmer que le rapport d'expertise Eurexo était insuffisant à apporter la preuve d'un lien de causalité entre la surtension et les éventuels dommages qui ne sont pas décrits