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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2102675_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par l'EURL David Lefrançois ne sont pas fondés.
Source officielleService de proximité
68c324a0c6c6896192a78c65
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS Mme [H] [G] domiciliée : chez Cabinet de Me David FERTOUT [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me David FERTOUT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100473
16 avril 2008
16 avril 2008
David X..., né le 17 avril 1986, sous le régime de la tutelle et désigné l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) pour exercer les fonctions de gérant de tutelles ; que son père M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
David X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a4
23 avril 2014
23 avril 2014
David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7f
16 septembre 2014
16 septembre 2014
David Y...n'ont pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
DU 02 JANVIER 2006 R.G : 04/00387 Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC 03/410 11 décembre 2003 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
DU 02 JANVIER 2006 R.G : 04/00387 Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC 03/410 11 décembre 2003 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d744
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05286 Ordonnance (No 10/ 00039) rendue le 25 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : HA/ IM APPELANT Monsieur David
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ec96
28 novembre 2001
28 novembre 2001
; Les Etablissements Georges David ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.
Source officiellecomm
61372174cd580146773f3e57
9 avril 1991
9 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée David Wilson Diffusion, dont le siège social
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101685_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2022, la société Escourrou et la société David Entreprise ont déclaré se désister de leur requête.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00252
12 mars 2013
12 mars 2013
que Frédéric Y... a eu en mains, en juin 2007, le document dont il fait état et qui contient une version du protocole du 6 juin 2000 conclu entre la société INFOGRAMES INTERACTIVE et Stéphane Z... et David
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007729567
1 juin 1988
1 juin 1988
d'Etat : °1) annule le jugement en date du 5 février 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers d'une part l'a condamné à verser une indemnité de 50 000 F pour chacun des parents du jeune David
Source officielle3e chambre civile
69736e56cdc6046d476a6b8a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[A] [C] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [R] [S] épouse [L] Représentant : Me David DUPETIT de la SCP GIPULO - DUPETIT
Source officielleCour d'Appel
Saint- Denis le 12 décembre 2007 -c/Marie Noëline A
6253cabfbd3db21cbdd8beee
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Z...Jean David contre cette décision le 18 mars 2008.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La SCI Levi et David fait appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement contesté : 2.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2210497_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
David demande l'annulation de cette décision, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d4
21 novembre 2007
21 novembre 2007
prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 13 septembre 2006 par Maître Gesche LE FUR, avocat substituant Maître Thierry HERZOG, avocat de Monsieur David
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] a été transféré à la SARL YVES ET DAVID, alors « en cours de formation », dont M.
Source officiellePage 22 sur 1529