d'au moins une fonction prévue et les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs, conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu ; 2° " Gros

Article 4

—

Podicipédidés (Podicipédiformes) O Grèbe à bec bigarré/Grèbe à bec cerclé/Grèbe à gros bec (Podilymbus podiceps). Phoenicoptéridés (Pélécaniformes) O Flamant nain (Phoeniconaias minor/Phoenicopterus minor).

LEGIARTI000026909531

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre (hors maisons individuelles). 45.2VD 8,20 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication). 45.3AB

Article ANNEXE

—

Commission de cotation des gros bovins morts : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 28 juin 1982. Commission locale chargée de la cotation des gros bovins : Décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970. Arrêté du 5 mai 1971.

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque

LEGIARTI000024225226

—

et/ou documentaire Ingrédients et auxiliaires Présure, souches de ferments et milieu de cultures, sel, plaques de caséine couleur ivoire Visuel et/ou documentaire Moulage Manuel Visuel Salage Le salage est réalisé 4 à 6 h après démoulage, au gros

Article R121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

dispositions des articles L. 446-4, L. 446-5 et L. 446-26 correspondent, pour une année donnée, d'une part, à la différence entre le prix d'acquisition du biométhane payé en exécution des contrats en cause et le prix moyen constaté sur le marché de gros

LEGIARTI000025084897

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement 45.2VC 7,70 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre (hors maisons individuelles) 45.2VD 7,70 Pose de paratonnerres et d'antennes

Article I

—

. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45. 2VC 7, 60 120 052 Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 45. 2VD 7, 60 120 052 Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication

Article 10

—

Titre Ier : Conditions d'hygiène applicables dans les lieux de vente en gros., Art. 3, Sct. Chapitre Ier : Conditions applicables dans les halles de criée., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct.

Article 12

—

Elle est responsable des projets de construction, de rénovation, de restructuration et de gros entretien des immeubles utilisés par le ministère des affaires étrangères en France.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

l'exercice d'activités libérales ou utilisés par des associations ou des organismes privés poursuivant ou non un but lucratif ; 2° Pour les locaux commerciaux, qui s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros

LEGIARTI000030745415

—

compris les autoentrepreneurs) Ponctuelle Conjoncture INSEE Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie Trimestrielle Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Article 1

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infographiste 2D-3D 320 5 ans Institut e-tribArt II Concepteur développeur d'applications numériques 326 4 ans Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de commerce de gros

LEGIARTI000032507568

—

durable-EnDD Ponctuelle Conjoncture Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie Mensuelle INSEE Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie Trimestrielle Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Article 4

—

S'il s'agit de stockages, la capacité utile de la cuvette de rétention associée sera au moins égale à la capacité du plus gros réservoir implanté, ainsi qu'à la moitié de la capacité totale du stockage.

LEGIARTI000042293117

—

Article L. 5121-10 Deux cent dix jours Autorisation des établissements publics de santé à vendre en gros des médicaments non disponibles par ailleurs aux organisations à but non lucratif et à vocation humanitaire, agréées par l'autorité administrative

Article Annexe Ia

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l'amélioration rapide des performances des outils numériques (ordinateur, imprimante, appareil photographique), jointe à la baisse constante de leurs prix et surtout avec la concurrence des grands laboratoires ayant un portail sur internet, le grand public, gros

LEGIARTI000031350582

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Bouquet I * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet II * Gabon Libreville Lycée Blaise Pascal * * Lycée : séries ES, L, S Gabon Moanda Ecole primaire - Mlf Comilog * Gabon Moanda Lycée Henri Sylvoz * Gabon Port Gentil Ecole

LEGIARTI000029214672

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Ecole publique conventionnée Gabon Franceville * Ecole Yenzi Shell-Gabon Gabon Gamba * Ecole publique conventionnée d'Owendo Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée des Charbonnages Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée Gros

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