importés placés dans un rapport de concurrence même partielle, indirecte ou potentielle ; qu'en affirmant que l'exclusion du champ d'application de l'octroi de mer de la confection locale de plats cuisinés

en danger ; " aux motifs que Didier Y..., comme sa mère, ne pouvaient avoir eu qu'une conscience aiguë de la gravité de la situation ; qu'Henriette Y... constate que la jeune femme a chuté dans la cuisine

cour d'assises pour y être jugé du chef de viol sur mineur de 15 ans perpétré courant décembre 1990 ; "aux motifs que X... avait imbibé un coton avec de l'huile qu'il était allé prendre dans la cuisine

faisait ressortir le caractère dérisoire de la somme de 10 000 francs à laquelle Stella Y... avait été condamnée, cette dernière reconnaissant, dans le procès-verbal de confrontation, avoir volé "la cuisine

compagnie de sa nièce Y... pour ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train de cuisiner

pénétration, ce n'est que par suite de l'incompréhension de la question posée ; que, par ailleurs, si la victime explique que les faits se sont arrêtés le jour où son père adoptif les avait surpris dans la cuisine

l'expert provoquant un retentissement professionnel considérable sur l'activité de la victime contrainte de se réorienter du service hôtellerie-restauration qui réclamait mobilité et prestance, vers la cuisine

coups à Pascal A... pour venger son oncle ; qu'au cours de leur visite, les deux jeunes gens s'emparaient de boîtes de médicaments ; qu'ensuite Mickaël Y... incendiait un cyclomoteur remisé dans la cuisine

brancardier et a proposé son reclassement dans un emploi administratif ; que lors de la visite médicale de reprise, le 1er février 1994, le médecin l'a déclaré apte aux postes d'agent de service aux cuisines

décidé d'introduire une action en justice contre un autre copropriétaire, la société civile immobilière Maison du Calvados (SCI) pour que ses locaux du premier étage, utilisés par un locataire comme cuisine

René B..., ces derniers ont acquis "une maison à usage d'habitation et de commerce sise ..., comprenant au rez-de-chaussée : salle de café - grande salle - cuisine - WC ; à l'étage : trois chambres à coucher

rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement

R... a été engagé le 1er octobre 2008 par la société La Compagnie des crêpes en qualité d'agent polyvalent de cuisine ; qu'à la suite d'un incendie dans les locaux, le 15 août 2009, l'activité de l'entreprise

en vue de le soumettre au statut de la copropriété de l'immeuble cadastré section [...] , cuisine dont il est établi, notamment par le plan à l'échelle de 1/2000 dressé par l'expert judiciaire, M.

000399 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/04/2026 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES En qualité de mandataire judiciaire de la SARL [D] ET CUISINES

1ère Chambre Contentieux Appel d'une décision rendue par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 21 juin [Immatriculation 1]/00434 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE

villa pour y loger son directeur des exploitations ; qu'il était précisé au bail que celui-ci prendrait effet au 1er août 1999 et que le bailleur s'engageait à faire des travaux d'aménagement de la cuisine

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Bonnet Cidelcem grandes cuisines