Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10eme Chambre
DTA_2202221_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Or, il ressort des pièces du dossier que les constructions du quartier sont de style moderne, reprenant certains codes architecturaux traditionnels tels que des toits de tuiles en terre cuite et des revêtements
Source officielle3ème chambre
DTA_2206766_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Aux termes de l'article UB 5.2 du règlement du PLU : " () Matériaux de couverture / Les couvertures des constructions principales seront réalisées en petites tuiles plates 22/m² minimum d'aspect terre cuite
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d2b201587f74be025e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[J] [H] salarié de la SAS [5], qui fabrique et commercialise des pizzas surgelées cuites au feu de bois, a demandé la reconnaissance au titre de la législation des risques professionnels : - de la maladie
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d7bcdc6046d47e05146
5 mai 2026
5 mai 2026
EXPOSE DU LITIGE La SAS Zwinwood, créée courant 2021, exerce une activité de restauration sur place et à importer de pizzas traditionnelles cuites au feu de bois dans des locaux donnés à bail à [Localité
Source officielle1ére chambre civile
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément au règlement du site patrimonial remarquable, la toiture sera traitée en ardoise naturelle avec crochets teintés afin de s’harmoniser à la tonalité de la couverture, et faîtage en tuile terre cuite
Source officielle2ème chambre
DTA_2304189_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Si la toiture du projet en cause est en tuiles en terre cuite noire, cette seule caractéristique ne fait pas obstacle à l'insertion harmonieuse de la construction dans le paysage environnant.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301901_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
retrait applicable aux constructions qui ne sont pas implantées en limite séparative ; - il méconnaît l'article UD5 de ce règlement dès lors d'une part qu'il ne prévoit pas de briques rouges en terre cuite
Source officielle7ème chambre
DTA_2304974_20240222
22 février 2024
22 février 2024
d'une hauteur de 12,48 mètres au faîtage, comportant des façades réalisées en crépis blanc cassé et gris clair pour le volume principal ainsi que du bardage en bois, et des toitures en tuile en terre cuite
Source officielle9e Chambre A
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19 avril 2012
19 avril 2012
fluide dont la date d'ouverture n'était pas notée, de noix muscade avec date de consommation de préférence avant le mois de décembre 2007, une boite de gésiers , date limite 18 mai 2008, un saucisson cuit
Source officielleCour d'Appel
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7 mai 2002
7 mai 2002
-Après 1988, Du fait de la dépose en démolition des carreaux en terre cuite et des cloisons en briques de 1 'étage mais également de la fermeture des locaux il y a eu: ] décompression (relâchement des
Source officielle3e Chambre B
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20 octobre 2011
20 octobre 2011
H.T soit 93.513,75 euros A titre indicatif, l'entrepreneur précise que : -Le revêtement terrasse sera en pierre ou dalle de terre cuite à 178 F le m2 prix d'achat -Le revêtement de la villa sera en
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61636a8a22908a2ec611e8b7
2 mars 2011
2 mars 2011
garanti à [P], préalablement à la vente, la capacité de l'appareil à cuire une pizza en 2 mn 30 ainsi que deux pizzas simultanément et admis qu'au terme de 2 mn 30, une pizza n'était pas suffisamment cuite
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36e
10 mars 2008
10 mars 2008
des cas d'amorçage par contact phase-neutre ; c'est le processus de départ de l'incendie ; le vestige de boite que nous avons examinée présente une destruction profonde avec des conducteurs altérés cuits
Source officielle10e Chambre
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22 janvier 2015
22 janvier 2015
Le choix de procéder à la pose de prothèses céramo-métallique n'était donc pas fautif, étant observé que le Dr [J] indique que les prothèses en résine cuite, qui constituent une alternative sont moins
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00286
18 mars 2014
18 mars 2014
délivrée les 4, 5 et 6 juin 1991 qui, selon elle, visait à faire reconnaître un principe de créance, son droit à indemnisation du fait des désordres survenus sur la chaîne de production d'omelettes pré-cuites
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101154
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Lionel Y...depuis le 22juillet 1995 ; que l'expert a décrit une maison de construction récente (1995) de type plain-pied en brique façon composite, avec une couverture de tuiles en terre cuite en bon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01104
18 mai 2011
18 mai 2011
code de procédure civile (5. 000 €) ; AUX MOTIFS QUE : « Sur la décision de commercialisation des lots de filets de lotte ; que deux lots LT021330 et LT021332 ont fait l'objet d'un contrôle organo cuit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300893
30 juin 2009
30 juin 2009
Fissure verticale en façade Sud Fissures fines d'allège et trois génoises fissurées en façade Ouest Fissures horizontales Défaut d'enduit en façade Nord • seuils de portes fenêtres Elément en terre cuite
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d7
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Yannick E..., client du restaurant, lequel relate qu'en janvier 2010, il a refusé de payer un repas, car il était " vraiment trop cuit, sans aucune saveur et difficilement mangeable ", et qu'il a " laissé
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008193812
4 février 2004
4 février 2004
autorisés pour la couverture du toit sont l'ardoise naturelle ou par substitution l'ardoise fibrociment teintée dans la masse de couleur proche de l'ardoise, le zinc ou le cuivre, et enfin la tuile en terre cuite
Source officiellePage 22 sur 51