exécutoires délivrées à : Me Carole VERCHEYRE GRARD la SELAS NORMA AVOCATS Copies certifiées conformes délivrées à : [X] [W] SAS INGENIERIE POUR SIGNAUX ET SYSTEMES - IPSIS, SA PEUGEOT CITROEN

[E], engagé en qualité de vendeur le 17 octobre 1981 par la société commerciale Citroën, aux droits de laquelle vient la société Psa Retail France, a été victime d'un infarctus sur son lieu de travail

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme KARIM CITRON VERT, dont le siège social est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu

l'origine de celui-ci, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 105 du Code de commerce ; alors, d'autre part, que le dol du transporteur, qui réalise un transport en citerne

fondement de l'article 145 du code de procédure civile, un expert, selon mission dont elle précise les termes, afin, notamment, de déterminer l'existence et la cause des désordres qui affectent le véhicule Citroën

[P] [E] et Mme [W] [D] épouse [E] ont acheté à la SAS MB Auto un véhicule d'occasion de type Citroën berlingot immatriculé [Immatriculation 7] au prix de 5 990 euros.

Y..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 15 juillet 2016 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Peugeot Citroën

Le 29 novembre 2000 un accident s'est produit entre la motocyclette pilotée par Monsieur X... et le fourgon funéraire de marque Citroen conduit par Monsieur Y... qui circulaient dans le même sens sur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2026, la société Citron Formation, représentée par Me Beunas et Me Krouti, demande au juge des référés statuant sur le fondement de

Production, et Monsieur [R] [C], représentant la société Epargne Diffusion ; qu'aux termes de cet acte, la société Epargne Diffusion a mis à la disposition de la société Rouge Citron Production la somme

[H] [V] et Mme [F] [V] (les époux [V]) ont acquis le 17 juin 2012 auprès de la société CFAO Motors Réunion (la société CFAO) un véhicule neuf de type Citroën C4 Picasso.

sans sucre dénommée "express pulco citron", en a acquis la totalité par rachat aux consorts A... le 23 juin 1980 et a ultérieurement absorbé cette société ; qu'à la même date, par des actes distincts,

; qu'il a effectivement permis cette issue positive, des objets provenant des deux périples effectués les 9 juin 2015 et 13 juin 2015 ayant été trouvés et saisis en perquisition dans les véhicules Citroën

; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaquée (Paris, 3 mars 1992), que la société Herpin a fait charger au Havre, sur le navire "Thérèse Y...", six conteneurs citernes

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS, substituant à l'audience Me Julie GONIDEC, avocat au barreau de PARIS, D1520 INTIMÉE SA PEUGEOT CITROEN

et fleurs; - un maillot short blanc à motifs fleurs et citrons; - un maillot short bleu à cinq pétales; - un maillot short fond bleu et motifs poulpes jaunes"; Vu l'assignation devant le Tribunal de

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Réunion), Mare à Citrons, en cassation d'un arrêt rendu

de la société Polymonde et de Monsieur [E] [F], - Déboute la société Polymonde et Monsieur [E] [F] de leurs demandes, - Dit que la société Polymonde a commis des actes de contrefaçon du presse-citron