Codes de loi français

Article 221-II-2/7

après leur installation. 3.2 Le fonctionnement des dispositifs fixes de détection de l'incendie et d'alarme d'incendie doit être vérifié périodiquement de manière jugée satisfaisante par l'Administration, au moyen d'un matériel qui produise de l'air chaud

Article 2

Chacun de ces deux dispositifs devra être capable à lui seul de rendre et maintenir sous-critique à chaud le réacteur à partir de l'un quelconque des cas possibles de fonctionnement normal.

Article Annexe Ib (suite)

L'aération et la ventilation des bâtiments Ventilation naturelle Ventilation mécanique contrôlée Réglementation en vigueur X 4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques Solutions techniques : - parois chaudes

Article Annexe I

de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériels électriques de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendrent ni arc, ni étincelle, ni surface chaude

Article Annexe

apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendrent ni arc ni étincelle, ni surface chaude

LEGIARTI000044322562

conditions suivantes : 1° Être âgé de 18 ans révolus ; 2° Être titulaire d'une licence de pilote de ballon libre ; 3° Justifier de l'expérience suivante : - pour le ballon libre à gaz : trente ascensions en qualité de pilote, - pour le ballon libre à air chaud

Article Annexe I (suite)

cahier des charges des produits de boulangerie Pain de Mie Pain Viennois Focaccia (*) Pâte brisée (*) Pâte à pizzas Garnitures Béchamel (*) Appareil à quiche (*) Appareil à pizzas Produits de restauration Boulangère Sandwichs (froid et chaud

Article GH 3

travaillant en même temps que les maisons mères avec un décalage horaire par exemple), l'appréciation de la notion de non-occupation est soumise à l'avis de la commission de sécurité ; -permis de feu : document autorisant l'exécution de travaux par points chauds

Article 223 a-II-2/09

Le fonctionnement du dispositif de détection doit être vérifié périodiquement de manière jugée satisfaisante par l'administration, au moyen d'un matériel qui produit de l'air chaud à la température appropriée, de la fumée ou des particules d'aérosol,

Article Annexe 13

-Exemple de cycle de température avec phase d'arrêt à chaud (cet exemple illustre le code “ F ” du tableau 1) APPENDICE 4 Essai défini par la norme ISO 16750-4 (2006) pour la partie

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

balcons, les cheminées, les installations électriques ou au gaz ; 4° A la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone attestée par la production des certificats d'entretien annuel des appareils fixes de chauffage ou de production d'eau chaude

Article Annexe Ib

- C1.1 - C1.2 - C2.2 X S2.3 - Les procédés de mise en œuvre - S2.3.1 Les différents procédés de mise en œuvre à chaud du verre : - Soufflage ; - Coulage ; - Etirage, extrusion ; - Flottage ; - Centrifugation ; - Moulage ; - Décor

LEGIARTI000047321646

-le décompte des charges locatives par nature de charges (électricité, eau chaude, eau froide, ascenseur …) ; Dans les six mois suivant l'envoi du décompte, le bailleur doit tenir à la disposition du locataire, dans des conditions normales, l'ensemble

Article Annexe Ia

à la situation Activité : PRODUCTION CULINAIRE Tâches : Réalisation des préparations préliminaires sur tout type de produit Réalisation des préparations de base et leurs dérivés salés et/ou sucrés Réalisation des hors d'œuvre froids et chauds

LEGIARTI000034511751

Maître assistant 480-1 015 Mis en extinction par D. 92-371 du 21 février 1992 Assistant 416-634 Mis en extinction par D. 92-371 du 21 février 1992 Directeur des études 340-597 E - CENTRE NATIONAL D'ÉTUDES AGRONOMIQUES DES RÉGIONS CHAUDES

LEGIARTI000037521271

Les greffons issus de donneurs décédés après arrêt circulatoire sont alloués selon les modalités spécifiques au protocole national du fait de la contrainte liée à la durée d'ischémie chaude. 14.

Article 5

Tous les travaux de réparation ou d'aménagement effectués par une entreprise extérieure présentant des risques spécifiques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits...) ne peuvent être effectués qu'après établissement d'un plan de

LEGIARTI000026841088

Les mesures sur carcasse chaude supposent que la carcasse ait été stimulée électriquement.

Article Annexe I

Travaux Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un permis d'intervention et éventuellement d'un permis