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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B1
69669febcdc6046d472de008
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[G] [L] (Me François CHANTRAINE) C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a7
3 septembre 2008
3 septembre 2008
préparateurs de commandes au sein de l'atelier de stockage, conditionnement et expédition de la société Centrale d'Achats ZANNIER, - deux postes de manutentionnaires caristes au sein de l'entrepôt Louis Châtain
Source officielle10eme Chambre
DTA_2104271_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B, représenté par Me Chantraine, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que M.
Source officielleJEX cab 6
69cec747cdc6046d47e6f648
1 avril 2026
1 avril 2026
Le : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 01 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [O] [Q] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Antoine CHATAIN
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2302280_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
solidarité logement concerne une régularisation de charges d’électricité et d’abonnement au titre de la période du 1er juillet 2022 au 25 juin 2023 pour un lieu de consommation situé au n° 35 rue du Châtain
Source officiellecomm
613720a2cd580146773ecc0c
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Tournon Saint Pierre (Indre-et-Loire) Preuilly S/Claise 9°/ de la société anonyme COMBAT PERE et FILS, dont le siège est à La Genette (Loire) Sury le Comtal 10°/ Monsieur Louis C..., demeurant à Chatain
Source officielleService des référés
65b16400b9f94e984650d63d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DESCHAMPS 16 rue Léopold Rechossière 93300 AUBERVILLIERS représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #356 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93329
27 mai 2016
27 mai 2016
SA à conseil d'administration Ayant son siège social 20 Quai des Chartrons à 33000 BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f6
24 janvier 2008
24 janvier 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour plaidant par Me Claudie HUBERT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, et Me Véronique POINEAU CHANTRAIT, avocat au barreau de GRASSE
Source officiellePROCEDURES ORALES + JCP
68f9335cde0ebe408daa82c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CIC SUD OUEST, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le N° 456 204 809, dont le siège social est sis 20 quai des Chartrons - 33000 BORDEAUX Représentée par la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS,
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007880942
10 mai 1995
10 mai 1995
Maurice X..., demeurant à Chantrannes, commune de la Cellette, à Genouillac (23350) ; M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006197
11 mai 2007
11 mai 2007
Vu la requête, enregistrée le 10 septembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST, dont le siège est 6, parvis des Chartrons à Bordeaux
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022364571
16 juin 2010
16 juin 2010
mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mai et 7 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST, dont le siège est 6 Parvis des Chartrons
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Monsieur Fernando Yc/SA SMA SA
5fde1f318cff0ebc2c835240
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Le lot gros-oeuvre/VRD incluant notamment l'implantation de l'ouvrage a été confié à la société Foncière des CHARTRONS qui a abandonné le chantier en cours de travaux et a été remplacée par M.Fernando
Source officielleChambre 1 Référés
686816e34965b5d9df312ac8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB2Q-W-B7I-FXPI TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre 1 Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Juge des référés : Monsieur BAILLY-SALINS, Président du Tribunal Judiciaire d’Annecy Greffier : Monsieur CHARTIN
Source officielleChambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LES 3 CLINIQUES, siège social : [Adresse 2] représentée par Me Laure CHATAIN de la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdbb645770b1c95781abf32
6 février 2019
6 février 2019
de leur obligation de remboursement et que l'ouvrage présente un défaut de conformité, tant aux règles de l'art leur fournisseur d'électricité, la régie du syndicat électrique intercommunal du Pays chartrain
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110145
8 mars 2017
8 mars 2017
[S] [L] une donation entre vifs de la nue-propriété des parts sociales dans la SARL restauration chartraine ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « madame [T] demande l'annulation des deux donations effectuées
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a3
16 février 2006
16 février 2006
SCP MORABITO-BROGNIER du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE VENDOME prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 3, Faubourg Chartrain
Source officielle8ème chambre
67f6cd4da9d5adc2606231ea
7 avril 2025
7 avril 2025
de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P133 Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE 1 avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT représentée par Me Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN
Source officiellePage 22 sur 35