un jour meilleur qu'ils ne sont (chanson intitulée " Gros poissons dans une petite mare "), - La solitude d'un adolescent vaniteux et désespéré qui s'ennuie (chanson intitulée " Etoiles invisibles),

Becuwe, juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne et pour les remplacer à partir du 13 décembre 1999, vu leur "empêchement de siéger au-delà du 12 décembre 1999", Mme Depommier, vice-président

Chapron, conseiller référendaire, M.

[U] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône du 3 septembre 2018 en ce qu'il l'a déclaré irrecevable en ses moyens, prétentions et actions pour défaut d'intérêt

La société Lorraine énergie fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 12 avril 2018 rendu sous le numéro 201 6001 231 par le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne en ce qu'il a débouté les

*1DE/00/08/09/95* 2025000604 N° P.C: 2025/20 Jugement du Tribunal de Commerce de Châlons en Champagne AUDIENCE DU 06/03/2025 RESOLUTION DU PLAN ET OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE LE TRIBUNAL,

; 2°) d'annuler la décision du 17 mai 2022 par laquelle l'ARCOM a rejeté sa candidature en vue d'exploiter, sur la zone de Calais, le service de radio de catégorie D dénommé Radio Bonheur 100 % chansons

; Mme X demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir les articles 4 et 25 du décret du 23 avril 2002 relatif au centre national de la chanson, des variétés et du jazz ; Vu les autres pièces

sonore par voie hertzienne dans la zone de Rouen ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 12 novembre 2002 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a autorisé la SARL Rire et Chansons

X... employé comme tourneur-fraiseur depuis mai 1976 par la société Chalon Megard s'estimant victime d'une discrimination en raison de son activité syndicale a saisi la juridiction prud'homale d'une demande

226-10 du nouveau Code pénal, 80, 86, 87 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean F..., maire de la commune d'Amneville, devant le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne

, CONFORME AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 34 DE LA LOI DU 11 MARS 1957, CONTRAT PAR LEQUEL IL S'ENGAGEAIT A DONNER A CETTE SOCIETE, POUR TROIS ANS, UN DROIT DE PREFERENCE SUR TOUTE SA PRODUCTION DE CHANSONS

Enologia, société de droit italien, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 24 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Etablissements Chambon

[E] [Y] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE M.

2°) d'annuler la décision du CSA du 7 avril 2021 notifiée le 27 mai 2021 rejetant sa candidature en vue d'exploiter, sur la zone de Toulon, le service de B de catégorie D dénommé B Bonheur 100 % chansons

'Une chanson douce' ; 'Le lion est mort ce soir' ou 'Dans mon île'.

et injure publique à raison de la diffusion, au cours d'une manifestation publique de protestation organisée par l'association Liane, le 28 juin 1997, à Grenoble, d'un tract contenant le texte d'une chanson

[ZJ] [XW] : « Alexandrie Alexandra », « Chanson Populaire », « Je vais à Rio », « Le lundi au soleil », « La musique américaine », « Magnolias for ever », «Une Chanson française », - M.