du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Paul-gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE

Par courriel du 2 décembre 2025, l'Urssaf Poitou-Charentes a indiqué à la cour (avec l'avocat de la partie adverse en copie) ne pas être en mesure de respecter le calendrier de procédure car elle n'avait

L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois jusqu'à l'audience du 18 février 2025 et lors de l'audience du 23 janvier 2025, nous avons établi le calendrier suivant : * Conclusions des parties avant

********************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Etablissement Public HAUT DE SEINE HABITAT [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Françoise CALANDRE

Par un acte notarié en date du 6 janvier 1977, la commune du Pradet a cédé à la SCI Les Calanques du Pin de Galle plusieurs parcelles, dont certaines bâties, situées à flanc de la calanque du Pin de Galle

juin 1980 ; Considérant, en premier lieu, qu'aux termes de l'article 5 de la convention, "la présente convention sera résolue de plein droit en cas de non respect par ELIPSON des conditions et du calendrier

enregistrée le 10 juillet 2023, la SCI Lorette, représentée par Me Roger, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° MED 2023-01 du 9 janvier 2023 par lequel la directrice du parc national des Calanques

L'EARL Cabanère exploite un élevage caprin sur le territoire de la commune de Camarade (Ariège).

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00207 AFFAIRE : SCI LES CALANQUES C/ Jean-Patrick, Lucien X..., Patricia

du code de procédure civile ; - condamner la S.A.R.L BLEU CALANQUE aux entiers dépens.

En l’espèce, il ressort notamment du rapport d’expertise amiable préalable que le véhicule en possession de Madame [K] [L] présente : - un pare boue avant droit cassé - un revêtement supérieur de calandre

que : - il convient de distinguer le calendrier prévisionnel du calendrier d'exécution, - la SARL France 2000 a établi un planning d'exécution devenu contractuel en application de l'article

Antoine Y... et Marie X... ont eu ensemble une fille Cassandra Y..., née le 14 juin 2004.

service, une "restitution de salaire" pour l'après-midi non travaillée volontairement du 10 novembre 1983, au motif qu'il était d'usage constant, général et fixe, d'appliquer au Crédit Agricole le calendrier

ayant été versée, de sorte qu’il lui reste due la somme de 13 344,21 euros, outre les pénalités de retard équivalentes à 1/100e de cette somme par jour pendant les 244 jours de retard pris sur le calendrier

portant sur l'acquisition des titres de [Localité 2] pour un prix fixé à 3,1 millions d'euros, sous certaines conditions, notamment liées à la situation financière de la société, et prévoyant un calendrier

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   (98) 318 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34829/97   CALANDRA

Article 2 : Sous réserve que Me Clerc renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Cassandre Clerc, avocate de M.