Des relations de Monsieur Laurent Z...et de Madame Nathalie X...est issue une enfant, Cassandre, née le 31 mai 1999 et reconnue par ses deux parents antérieurement à sa naissance.

Christian Y..., demeurant 4, Hameau de la Fontaine, Paris (16e), 2°/ de la société à responsabilité limitée La Calandre, dont le siège social est à Paris (16e), 4, Hameau de la Fontaine, prise en la

{ font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH ( ) 213 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 37136/97 CASSANDRA

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH ( ) 207 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 37137/97 CASSANDRA

de projet d'aéroport ; 2) le justificatif du dépôt, par les porteurs de projet, de demandes d'autorisations de défrichement, dans le cas ou ces autorisations n'auraient pas été délivrées ; 3) le calendrier

A cette date, l'affaire a été renvoyée avec un calendrier de procédure à l'audience du 26 janvier 2026. A cette date, la société [1] est régulièrement représentée par son conseil.

, le cas échéant : Une prorogation de la mission du juge conciliateur, L'homologation d'un accord intervenu entre les parties, Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, Établir un calendrier

qu'en statuant de la sorte, sans répondre à l'argumentation circonstanciée de la requérante qui n'était pas inopérante et tenait notamment, d'une part, à ce que le prénom Tatiana était mentionné au calendrier

Les passages pertinents du calendrier sont les suivants   : [Première page du calendrier]   : «   Lietuva – la terre des Lituaniens, où chaque empreinte est marquée du sang de notre nation

DBVB-V-B7C-BDCMF [M] [E] [P] [K] C/ L' ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'IMMEUBLE LES VILLAS D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Nicolas CALANDRA

Cassandre, ès qualités de tutrice légale du susnommé, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Limoges, en date du 24 septembre 1991 qui, dans la procédure suivie contre personne

Débouter le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [15] et la SARL CARRELAGES CALANDREAU VICENDEAU de leurs appels incidents.

. ; Mme X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 11 mars 1994 par lequel le ministre de l'éducation nationale a modifié l'arrêté du 15 juillet 1992 fixant le calendrier des années

ouvrables de congés payés, dans la mesure où seuls 29 jours avaient été en réalité accordés et qu'ainsi les décomptes versés par l'employeur étaient erronés sur ces deux journées ; qu'en effet le calendrier

heures d'activités induites (AI) », que « la période de modulation est fixée du 1er septembre au 31 août de l'année suivante » et que « la programmation indicative de la durée du travail résulte du calendrier

3°/ qu'en se bornant à relever que la piscine de l'hôtel Monte-Carlo Beach a une activité propre et un personnel dédié exclusivement à cette activité, qu'elle fonctionne selon des horaires et un calendrier

contrats de sous-traitance, s'agissant de l'entreprise Khelifa et de l'entreprise Mezzane, en date du 1er février 1999, sont postérieurs à la période prévue pour les travaux telle qu'elle résulte du calendrier

d'achèvement des travaux, en se fondant sur les circonstances que, à la date du 20 mai 2019, l'état d'avancement du bâtiment B3 n'était que de 96 % et celui du bâtiment B4 était de 46 %, et que "le calendrier