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C...B..., Mme A...B...et leurs enfants, BarbaraB..., Bryan B...et FlorianaB..., ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code

Quatre enfants sont issus de cette union : - Dylan, né le 15 septembre 1998 ; - Bryan, né le 27 décembre 1999 ; - Kévin, né le 10 août 2001 ; - Océane, née le 18 juillet 2005.

Des relations de Monsieur Alexis Z... et de Madame Adelaïde Y...sont issus trois enfants : Bryan, né le 27 septembre 2002, Jessy, né le 8 décembre 2003, Nolan, 4 avril 2005, enfants reconnus par leur père

A D C, représenté par Me Brean, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 26 juillet 2024 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter

Le Fiblec, - les observations de Me Brean, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

né le 25 Août 1946 à ST HIPPOLYTE ... 30730 GAJAN Représenté par Me Brian SANDIAN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Martine Z... épouse X...

au centre de rétention de : [N] [K] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 21/04/2022 à 16 h 18 par télécopie, par Me Cédrik BREAN

BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître CONCAS, Avocat, (NICE) INTIMES : Monsieur Paul PARIS Demeurant : 34 rue de la République 60600 CLERMONT représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par la SCP BRYON

né le 08 Octobre 1995 à PIKINE-SENEGAL Vu l'appel formé le 28 juin 2016 à 12 h 49 par télécopie, par Me Cédrik BREAN, avocat ; A l'audience publique du 29 juin 2016 à 13 heures 30, avons entendu

DUVERNEUIL dont le siège social est à Montagne (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de : 1°/- Monsieur X..., demeurant Lacanau-Cabars à Branne

Brian, ladite tentative s'étant manifestée par un commencement d'exécution (entrée par ruse dans une discothèque, avec une arme), laquelle n'a manqué son effet que par suite d'une circonstance indépendante

C A B, représenté par Me Bréan de la SELARL Ad Defensionem, demande au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de la décision du 19 février 2025 par laquelle le préfet du Gers a rejeté la demande de

communes de Souppes-sur-Loing, Château-Landon, Dordives, Nargis, Corquilleroy, Pannes, Villemandeur, Chevillon-sur-Huillard, Varennes-Changy, Vimory, Nogent-surVernisson, La Bussière, Gien-Arrabloy, Brian

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis