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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
662b43dafe25450008314a04
25 avril 2024
25 avril 2024
; - eu égard à la liquidation judiciaire de la société Océan brun prononcée le 23 novembre 2021, fixer la créance de la société Immona à l'égard de la société Océan brun comme demandé dans sa déclaration
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33ae11beca089b88cf0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878451eeae4f1309d2d0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fe1fed2247aa307a20ab07e
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f26
23 février 2018
23 février 2018
Représentée par Me Sarra I... , avocat au barreau de PARIS, toque : C0875 Assistée sur l'audience par Me Bruno D..., avocat au barreau de NARBONNE, substityé sur l'audience par Me Sarra I...
Source officiellePremière Chambre B
6163b52f1669d540ac7baa78
15 octobre 2010
15 octobre 2010
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02176_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Elle soutient que le visa qui lui a été délivré, valable pour la période allant du 21 mars au 15 avril 2021, était inutilisable, les compagnies aériennes refusant de lui vendre un billet d'avion aller-retour
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0614JUD007537501
14 juin 2005
14 juin 2005
Le requérant attaqua cette décision par un recours introduit auprès du tribunal régional (Krajský soud) de Brno.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c48
28 octobre 2013
28 octobre 2013
DB-iB résidence enfant Grosse délivrée à Maître ZAMORA et BRUNIE, avocats Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f277
14 mars 2012
14 mars 2012
(e) le 12 Avril 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00343 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie VINCENT Me Bruno
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471488
25 mars 2009
25 mars 2009
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184368
6 juin 2018
6 juin 2018
10pt } .sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } Communiquée le 6 juin 2018 DEUXIÈME SECTION Requête n o 66102/12 Bruno
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeda1775905dba3bb82
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Bruno PETIT de la SELARL L. LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCharges de copropriété
6866cb5ad33109fd079acedc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Bruno TURBÉ délivrée le: ■ Charges de copropriété N° RG 24/08913 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RM3 N° MINUTE : Assignation
Source officielleChambre Commerciale
65a0ec0b5bbe450008b2ce54
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 novembre 2023, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033ef09600cf69fc56d866b
2 mars 2017
2 mars 2017
composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de chambre Madame Françoise SCHALLER, Conseillère Madame Anne DU BESSET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8b
21 mars 2008
21 mars 2008
toque 261, avocat au barreau de Lyon PARTIES CONVOQUEES LE : 19 septembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300445
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300447
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300448
25 mars 2014
25 mars 2014
Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que
Source officiellePage 22 sur 124