*1DE/01/10/93/41* 2026009943 N° PC : 2026/523 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sàrl [V] - VIAM TP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

à Valloire, après avoir effectué un vol stationnaire à faible altitude, tenté un décollage hors effet de sol, puis plongé dans un talweg pour prendre de la vitesse ; que les passagers de l'aéronef, Bruno

Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Bruno A..., 2°/ M. Steven A..., domiciliés [...], 3°/ M. Augustin Y..., domicilié [...], 4°/ M. Yannick B..., domicilié [...], 5°/ M. K..., domicilié [...] Pamatai, 6°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bruno Coiffure, société à responsabilité limitée, dont le siège est

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/ 1128 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 27 MAI 2026 ENTRE : SAS GUIPROMAN-BRUN ET MAURIN [Adresse 1]

#Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes.#Radiation.#Affaire 133-73.

. # Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 95-76.

Douai, 18 février 1999), que la société Texdecor a vendu du tissu mural, ignifugé avec un produit fourni par la société Thor ; que la société Texdecor, prétendant que le tissu présentait des tâches brunes

ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 29 JANVIER 2008 CHAMBRE SOCIALE - SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06/06090 Monsieur Bruno X...

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Bruno X..., 2°/ à Mme Y... X..., 3°/ à Mme Maria Z..., veuve X..., 4°/ à M. A...

Bruno X..., domicilié [...], 6°/ à Mme Marie-Pierre J..., épouse D..., domiciliée [...], 7°/ à Mme Dominique J..., épouse E..., domiciliée [...], 8°/ à Mme Anne J..., domiciliée [...], 9°/ à Mme Géraldine

Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

[U] et Mme [N] (les clients) ont confié à la société Capel Bruno (la société Capel) l'agencement de leur officine de pharmacie. 2.

lettre de licenciement se borne à mentionner que Mme X... est licenciée en raison de la suppression du poste de caissière-comptable suite au rachat par la société Fiferdis du fonds de commerce activité Brun