1], a formé le pourvoi n° J 23-18.339 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2023 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 5e chambre sociale PH), dans le litige l'opposant à la société Maison Johanès Boubée

montant total de 378 894,20 francs ; que, le 25 octobre 2000, une lettre de change d'un même montant a été émise comportant à la rubrique nom et adresse du tiré les mentions " Print office Somedit Sam" et "Bob

13 février 1989 et ayant donné lieu à une première indemnisation ; que cette aggravation s'est caractérisée par une décompensation, d'une part, dans un climat névrotique, et, d'autre part, par une bouffée

L'enquête a permis d'établir que les auteurs des faits sont venus à pied et se sont débarrassés ensuite d'une douzaine de masques et de deux bombes de peinture, lesquels ont été saisis et ont fait l'objet

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2005), que la société Elf Antar et la société du Bout

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Bouyer, dont le siège est ...

Le Bouler, domicilié ... (Côtes-d'Armor), 6 / M. Z...

notion de "faute caractérisée" ; qu'il est constant que Joseph Y..., responsable du projet, avait effectué le 4 octobre 1999, un relevé du fruit du mur de soutènement qui révélait que le mur "avait bougé

X... et les détails et éléments de justifications fournis lors de sa garde à vue par son père qui, manifestement, n'a pris conscience du caractère transgressif de ses actes et de leur gravité qu'au bout

première fixation, et, d'autre part, que l'élément matériel des infractions reprochées aux prévenus était bien constitué ; que, devant la Cour, Xavier C..., s'il a reconnu avoir commercialisé des CD de Bob

spécialisée dans la télévision par satellite, où il avait de nombreuses relations à l'étranger ; les clients se trouvaient à l'étranger, en Europe et au Maghreb ; en octobre 1998, un de ses clients, Bob

lors de la soirée du 24 octobre 1996 commis un acte d'insubordination intolérable en refusant de déférer à l'ordre de son supérieur hiérarchique, chef de partie principal, de reprendre son poste à la boule

28 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de : 1°/ la société anonyme Pacema, ayant siège à Chevilly-Larue (Val-de-Marne), ..., 2°/ la société Gambu et Bouyer

Les enfants, nous allons vous faire bouffer votre merde, vous êtes notre chair et notre sang, à plus tard Papa et Maman.

rejeter sa demande au titre du préjudice subi du fait de la résiliation abusive du contrat de distribution alors, selon le moyen : 1°/ que constitue une rupture fautive le fait d'entretenir jusqu'au bout

Il relève ensuite que si le récit des époux B... fait ressortir une simultanéité entre l'ouverture de la bouteille et la boule de feu ayant embrasé Mme M...

agents", sans préciser à quelles vérifications légales il s'était indûment soustrait, en présence du procès-verbal mentionnant que le conducteur dont l'alcootest était positif avait montré ses papiers à bout

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le fait justificatif de légitime défense invoqué par Laforêt ; "aux motifs que "l'acte de défense qui a consisté pour Laforêt à tirer à bout