Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

    Appendix to Resolution CM/ResDH(2008)80   Information about the measures taken to comply with the judgment in the case of Pini and Bertani and Manera and Atripaldi against Romania &#

Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "SOCIETE DE MONTAGE TECHNIQUE DE L'OUEST" (SMTO) et de la SNC "BERTI-LERAY

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Emin, société anonyme, dont le siège est 19/20, place Charles Béraudier

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hyperallye, dont le siège social est à Gouesnou (Finistère), et ayant un établissement principal centre commercial de La Béraudière

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société H Sec, société anonyme, venant aux droits de la société Olida, dont le siège social est 9, Place Charles Béraudier

Berthier, président en exercice ; le syndicat demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté interministériel du 30 novembre 1989 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 modifié fixant la nomenclature des

2] représentée par Maître Colin MAURICE de la SELARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1844 DEFENDERESSE Madame [H] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Virginie BERTHIER

X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'Entreprise Berthier, 2°/ de l'ASSEDIC, Service AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

avoués à la Cour assistée de Me BRUNET de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau de BÉTHUNE DÉBATS à l'audience publique du 25 Janvier 2007, tenue par Monsieur VERGNE et Madame BERTHIER

  Italie Massimo PIANA 1971 Genova Claudio ALEMANI 1961 Genova Pietro ANZIANI 1949 Genova Agostino ASTA 1952 La Spezia Walter BARBEROTTI 1953 La Spezia Giuseppe BATTINI 1961 Genova Massimo BERNUZZI

  Section 2   (1)     Bertuzzi v.

inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 36378/97 par Remi BERTUZZI

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle Bouwyn COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Laurence Berthier, présidente de chambre Bénédicte Robin, présidente de chambre Camille Colonna, conseillère

bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/014793 du 04/06/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Mars 2017 Laurence BERTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.