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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - JU
DTA_1900954_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
En ce qui concerne les silos Bertrand 1, Bertrand 2 et les installations diverses regroupées sous le numéro d'invariant fiscal 0345317T : 3.
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fe4e
3 novembre 1971
3 novembre 1971
SUR LA PELOUSE QUE BERTRAND C...
Source officielleciv1
60794cb69ba5988459c4690f
6 mai 1997
6 mai 1997
Bertrand X..., une somme de 350 000 francs ; que, le 5 février 1985, les parties ont fait authentifier cet acte ; que, le 22 février 1985, Yvette X... a donné à son fils un immeuble sis rue des Cupressus
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7d7c4cdc6046d470f654d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
, * Condamner la société URBATECH à payer à la société FONCIERE BERTRAND la somme de 164 500 € à titre de pénalités de retard, * Condamner la société URBATECH à payer à la société FONCIERE BERTRAND la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101046
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Bertrand X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé qu'aux termes du testament de son père, Jean X..., du 10 octobre 1999, seul le legs à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200160
22 janvier 2009
22 janvier 2009
unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Carcassonne, 4 septembre 2007), rendu en dernier ressort, que la société à responsabilité limitée Gérard Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89597
17 juillet 2007
17 juillet 2007
Monsieur Bertrand X... a été salarié de la société CDH avant d'en être licencié pour fautes graves, le 6 octobre 2006. Le 29 décembre 2006, Monsieur Bertrand X... a fait délivrer à la SCEA X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90907
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Bertrand Z... , Mlle Marion Z... et Mlle Sarah Z...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497116.20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bertrand Lavarenne Architecte n'est pas admis.
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc0
7 février 2007
7 février 2007
STYLE COIFFURE Bertrand DE Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00295
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Bertrand X... fondé sur une faute grave et de l'avoir, en conséquence, débouté de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, AUX MOTIFS QUE le 7 mars 1997, le
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff14
7 janvier 1981
7 janvier 1981
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE BERTRAND, AVOCAT, ETAIT, EN QUALITE D'ASSURE AU REGIME OBLIGATOIRE D'ASSURANCE MALADIE DES NON-SALARIES, AFFILIE A LA FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ac
5 mai 2009
5 mai 2009
.- Représentant des créanciers de Bertrand Z...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632965
26 octobre 1992
26 octobre 1992
Article 2 : La demande présentée par la SARL "Bertrand et Miège" devant le tribunal administratif de Besançon est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100203
25 février 2009
25 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que Bertrand X... doit le rapport de la somme prêtée au montant nominal de la dette ; AUX MOTIFS QUE la somme
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007701479
16 avril 1986
16 avril 1986
X... une indemnité de 480 000 F, tous intérêts compris au jour du jugement ; Article 1er : La requête de la COMMUNE D'ANSE-BERTRAND est rejetée.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037282189
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Accord sur le télétravail Bertrandt S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fb
14 juin 2011
14 juin 2011
Bertrand Z... dans cet accident.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01098
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Bertrand X... ont demandé que ces résolutions soient annulées ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Frédérique X... et M.
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 17 Décembre 2013 Madame Sylvie X...divorcée Yc/Monsieur Bertrand Y
6253ccb2bd3db21cbdd90faf
17 décembre 2013
17 décembre 2013
c/ Monsieur Bertrand Y... Monsieur Victorin Y...
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