Maître [U] [J], notaire associée de la SCP [U] [J] et Benoît HOURREGUE, notaires à [Localité 14] (40), a établi un acte de notoriété le 04 avril 2012.

[T] a saisi le tribunal de grande instance du Mans afin d'obtenir l'indemnisation de ses préjudices.

G : 10/ 06390 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Novembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 20 juillet 2010 RG : 2009/ 03716 ch no2 Y..

par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Services Auxiliaires de Reconnaissances Géotechniques (SARG) société anonyme, dont le siège social est .... 30, 86280 Saint-Benoît

JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/673 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWXG N° de minute : 25/02 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît

Jacques, Michel, Benoit Z..., demeurant 66, place de la Victoire, à Gien (Loiret), 3 ) M.

PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 9 OCTOBRE 2013 (no 294, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 10572 Décision déférée à la Cour : jugement du 7 Mai 2012- Tribunal de Grande

Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2015 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/04735 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Février 2014 -Tribunal de Grande

Par jugement du 30 avril 2018, le tribunal de grande instance de Béziers l'a débouté de ses demandes.

G : 10/ 05886 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Novembre 2011 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 02 juillet 2010 RG : 2007/ 13254 ch no2 X...

G : 10/ 01430 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Janvier 2012 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE/ SAONE Au fond du 11 février 2010 RG : 2010/ 00007 X.

Le rapport du chef de la maison d’arrêt de Fleury-Merogis du 12 août 2022 évoque notamment son appartenance au grand banditisme.

Monsieur Benoît A... né le [...] à Lille de nationalité française [...] Monsieur André B...

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Pierre-Bénite est rejetée.

Incommodés par le bruit de ces pompes, les époux [Y] ont obtenu la désignation d’un expert, Monsieur [O], par ordonnance du juge des référés du tribunal de grande instance de Paris.

[L] [U] né le 21 Juin 1989 à [Localité 12] Domicilié Entreprise MSJ MULTISERVICES [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON

Benoît B... Renaud C... Michel D... Gérard E... Madeleine F... épouse E... Pascal E...

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la communauté d'agglomération du Grand Rodez n'est pas admis.