Gilles GUIGUESSON, Président et par Benoit PEREZ, Greffier, présent lors de la mise à disposition. ''''' Monsieur [V] [Z] a été blessé lors d'un accident survenu alors qu`il se trouvait sur un bateau

X..., propriétaire d'un bateau acquis auprès de la société Petit Breton Marine, a assigné devant le tribunal de commerce de Saint-Nazaire la société Cummins diesel sales corporation (la société Cummins

X... à lui rembourser les frais d'étaiement provisoire et de réfection du "bateau" et de la maçonnerie du porche; Attendu que le syndicat fait grief à l'arrêt de le condamner à payer des dommages-intérêts

X... s'est embarqué sur un autre bateau de pêche ; que, par jugement du 18 novembre 1998, le tribunal de commerce a arrêté le plan de redressement par voie de cession et a ordonné le licenciement des salariés

#Prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure.#Affaire 307/86.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Petit bateau Valton, dont le siège social est ..., en cassation

A..., armateur, suivant contrat d'engagement maritime du 1er septembre 2002 à bord d'un bateau armé pour la pêche au thon rouge ; que ce contrat d'engagement a été suivi de plusieurs autres, conclus, à

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transaction auto mécanique (la société TAM), qui exploitait un fonds de commerce d'achat-vente-location de véhicules et bateaux

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Saint-Denis de La Réunion, 3 avril 2018), et les pièces de la procédure, que, le 21 mars 2018, quatre-vingt-seize passagers d'un bateau

L..., engagé le 21 août 2000 par la société [...] en qualité de commercial spécialisé en vente de bateaux de plaisance, a été licencié pour faute lourde le 19 octobre 2017. 2.

Renaud Z..., mineur, dépourvu de permis bateau ; que le juge des référés du tribunal de grande instance a ordonné une expertise, que M. Renaud Z... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bateau Méditerranée (SBM), dont le siège

la demande du salarié en paiement de l'indemnité prévue par l'article L. 122-32-7 du Code du travail, la cour d'appel énonce que le reclassement du salarié était impossible, car aucun emploi sur le bateau

faire fabriquer en Chine trois jonques à usage commercial, a chargé la SCP d'avocats Lassez et associés de l'assister dans la négociation et la rédaction de contrats d'études et de construction de ces bateaux

X... a contrevenu à la convention du 2 septembre 1961 qui prohibait l'utilisation de l'assiette du passage pour y entreposer aucun bateau, dépôts ou immondices ; Qu'en statuant ainsi, alors que la violation

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 décembre 2020), un bateau pousseur, affrété par la société Compagnie fluviale de transport de gaz (la CFT Gaz) et assurant le déplacement d'un convoi de barges, a, le 7

[K] [L], en sa qualité de dirigeant de la société [2], a bénéficié de croisières sur le bateau de la société et a conclu entre 2009 et 2013 des conventions d'assistance comptable et commerciale avec la

Le 22 janvier 2016, au sein du local exploité par la société Rolland yachting, un incendie s'est déclaré sur un bateau appartenant à M. [E] et s'est propagé au navire de M.