Aziz Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'INDRE-ET-LOIRE, en date du 28 septembre 2017, qui, pour meurtre aggravé, vol avec arme et escroquerie, l'a condamné à trente ans de réclusion criminelle

Azize Z..., de l'arrêt de la cour d'assises du HAUT-RHIN, en date du 27 janvier 2017, qui, pour tentative de meurtre et vol aggravé, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion criminelle avec période de

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AZIZ

Aziz, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 18 janvier 1996, qui l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour viol aggravé ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit par l'avocat

Aziz demeurant ... (Nord), 3°/- Monsieur GOCER A... demeurant ... (Nord), 4°/- Monsieur X... Résit demeurant ... (Nord), 5°/- Monsieur B... Osman demeurant ...

Aziz demeurant ... (20ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme LE CREDIT CHIMIQUE dont le siège social est ... (8ème), défenderesse

Ils arrivèrent vers 21 heures dans le secteur d’İncirli, où Yılmaz Mavideniz et Aziz Merthoca les attendaient.

est sans incidence sur l'option exercée par le renonçant, dont la part accroît à ses cohéritiers, qui sont tenus de payer les dettes successorales au prorata de leur part héréditaire ; Attendu que Aziza

Laid Y..., 2°/ Mme Aziza X..., épouse de M. Laid Y..., demeurant ensemble ...

A B, représenté par Me Aziza Dridi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes en

Aziz A, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Giren-Azzis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2021 par laquelle la

12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   Communiquée le 25 août 2014   DEUXIÈME SECTION Requête n o 47257/11 Aziz

width:181.3pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 18287/07 présentée par AZIZ

mesure d'isolement de : Monsieur [J] [M] né le 24 Décembre 1995 à BRESIL demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [2] Ayant pour conseil Maître Marianne GIREN-AZZIS

[X] [E], né le 04 Octobre 1988 à [Localité 2] [Adresse 1], hospitalisé à l'EPSM JM CHARCOT de [Localité 4] ayant pour avocat désigné Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

YSER Représentant : Maître Frédéric GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Maître Fatima AAZIZ-PEREZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Madame [V] [N] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU

[I] [L], interprète en langue arabe, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; INTIMÉE : Mme la préfète du Loiret représentée par Me Aziz

Aziz A, demeurant ... ; M.

Puis, ils se mirent à attendre le bus d’Aziz Eren qui allait partir à Kulp. İlyas Eren quitta le groupe en disant qu’il allait s’asseoir au soleil.