Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b39
22 janvier 2025
22 janvier 2025
V.B.T.P. prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 3] inscrite au registre du commerce et des société d'Epinal sous le numéro 491 475 042 Représentée par Me Farida AYADI de la SCP EST
Source officielle4ème Chambre civile
679a917ce9a46d1f5a766128
13 janvier 2025
13 janvier 2025
juridiction, les parties en ayant été préalablement avisées ; PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 13 Janvier 2025, signé par Madame Cécile SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame Estelle AYADI
Source officielle4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 14 Janvier 2025 après prorogation du délibéré, signé par Madame Cécile SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame Estelle AYADI, Greffier, auquel la minute
Source officielle8ème Chambre
DTA_2506932_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
mention « visiteur », afin d’y accompagner son épouse décédée le 30 juin 2020, que ses quatre enfants majeurs résident en France, et qu’il exerçait alors une activité salariée au sein de la société Ayadis
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2211238_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Ayari, greffier d'audience : - le rapport de Mme Mathieu, juge des référés ; - les observations de Me Gall, avocate, pour Mme C, qui maintient ses conclusions aux fins de suspension et celles relatives
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635150a2ead9ed860b6f4a
5 mai 2011
5 mai 2011
Pierre-Emmanuel JEAN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : NAN359 INTIMEE Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE anciennement dénommée CETELEM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marion AYADI
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2203266_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ayari La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316414_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Ayari, greffier d'audience : - le rapport de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697bb580cdc6046d4729f0cb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AYAT Nicolas, Assesseur représentant des salariés, assistés de Madame SOUVETON Mireille, greffière, lors des débats et lors de la mise à disposition de la présente décision. *** Après avoir entendu,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945b1d975782d5f06cde77c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AYAT Nicolas, Assesseur représentant des salariés, assistés de Madame SOUVETON Mireille, greffière, lors des débats et lors de la mise à disposition de la présente décision. *** Après avoir entendu,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6947650975782d5f06178836
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AYAT Nicolas, Assesseur représentant des salariés, assistés de Madame SOUVETON Mireille, greffière, lors des débats et lors de la mise à disposition de la présente décision. *** Après avoir entendu,
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2512164_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
demeurant sans autorisation, d’abord en qualité de « boulanger », à temps partiel, auprès de l’entreprise « Fourni » du 15 décembre 2021 au 15 avril 2022, puis, à temps complet, auprès de l’entreprise « Ayat
Source officielleJ.E.X.
6a0f7046cdc6046d477df9ac
19 mai 2026
19 mai 2026
N], née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] [Localité 3] ; Représentée par Me Claire ZAFRA LARA, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 14, substituant Me Farah AYATT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001800091
2 décembre 1992
2 décembre 1992
de la requête No 18000/91 présentée par Youcef AYADI
Source officielle17e Chambre
6162bb4bf32b7c38854c30ba
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Rôle N° 11/14730 [Z] [B] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Marion AYADI
Source officielle4ème Chambre civile
69d033ffcdc6046d470849cc
3 avril 2026
3 avril 2026
le 03 Avril 2026 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du trois Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame AYADI
Source officielle4ème Chambre civile
69769374cdc6046d47b486f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
le 07 janvier 2026 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame AYADI
Source officielle4ème Chambre civile
697b63f2cdc6046d471cab2a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
le 07 janvier 2026 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du six Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame AYADI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1237656d26d0f8b57d8b
25 avril 2023
25 avril 2023
Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mathieu DORIMINI, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR A LA SAISINE : URSSAF RHÔNE -ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Inès AYARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a89aa5ae27812390de61
10 avril 2025
10 avril 2025
dossier 2024 229 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 6 pages) Nous, Nathalie BRET, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Aïda AYARI
Source officiellePage 22 sur 27