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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a4
21 février 2011
21 février 2011
En août 2009, Mme Y... s'est rendue compte qu'Arthur n'avait pas pris le bon dosage de médicaments antibiotiques (la bouteille de sirop, qu'il n'avait pas remué, était trop dilué en début de traitement
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea31c3411ff345be046
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CG/AC Ordonnance N° du 15 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00641 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUXC du rôle général [Y] [B] c/ CONSTRUCTIONS RISSOISES Société QBE EUROPE Me Arthur MARTEL
Source officielle1ère chambre
DTA_2201755_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
M. et Mme D sont les parents d'Arthur D, né le 10 août 2019, pour lequel ils ont sollicité une autorisation d'instruction dans la famille sur le fondement du 4° de l'article L. 131-5 du code de l'éducation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301235
16 octobre 2012
16 octobre 2012
d'évacuation des eaux usées n'était toutefois implanté sur ces parcelles, le seul réseau public auquel la propriété des époux Y... pouvait être raccordée étant celui existant sous le chemin du docteur Arthur
Source officielleciv3
6137214ecd580146773f2ae9
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Jean-Pierre D..., 2°/ Mme Marie-France B..., épouse D..., demeurant tous deux à Magny-en-Vexin (Val-d'Oise), rue Nationale, Arthies, 3°/ M.
Source officielleChambre Commerciale
69eafa3fcdc6046d4756cf61
23 avril 2026
23 avril 2026
EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 21 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/00892 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Association ESPOIR DU PORTUGAL Représentant : Me Arthur MARTEL, avocat
Source officielle3ème chambre
69e94ae5cdc6046d4730984e
2 avril 2025
2 avril 2025
SASU GazelEnergie Solutions [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me [G] [Q] [Adresse 3] DEFENDEURS SAS PRESTIGE DE LA SARTHE [Adresse 4] comparant par Me ARTHUR
Source officielleChambre 2 A
67a327eb172a4b53b59c94f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[C] & [R] , es qualité de mandataire liquidateur de la SARL ENTREPRISE MAMBRE, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DU 21 JANVIER 2025 Nous,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01496
23 mai 2018
23 mai 2018
Arthur Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, en date du 15 février 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03512
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Arthur Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 1er septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fda7
18 janvier 1972
18 janvier 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE DECIDER QUE DEUX CHEQUES D'UN MONTANT TOTAL DE 144000 FRANCS, TIRES PAR LA SOCIETE ARTHUR SIMON A L'ORDRE DU GERANT DES
Source officielleciv2
6079432c9ba5988459c41638
20 mars 1974
20 mars 1974
COMME TARDIF L'APPEL INTERJETE LE 9 MARS 1971 PAR LAJUS, GARANT, CONTRE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE GAYON-SEGUEY, QU'IL AVAIT ETE CONDAMNE A GARANTIR, DES INDEMNITES ACCORDEES AUX CONSORTS X..., A ARTHUR
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02601
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Arthur Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAYENNE, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2016, qui, pour vol aggravé en récidive, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec mandat
Source officielleciv2
61372308cd58014677404953
12 mars 1998
12 mars 1998
Marc Arthur X..., demeurant ..., en cassation du jugement n° 15-98-14 rendu par le tribunal d'instance de Pontoise, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,
Source officielleciv3
61372242cd580146773fb808
14 juin 1994
14 juin 1994
Arthur X..., demeurant section Barthélémy à Goyave (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officiellesoc
613722f8cd58014677403e15
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Arthur X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 29 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Roubaix, au profit de M.
Source officielleChambre 1 A
626247b5b1a50c277d4c5a8d
20 avril 2022
20 avril 2022
Copie à : - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS le 20 Avril 2022 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d22a1dcdc6046d472f46a5
11 avril 2025
11 avril 2025
Copie exécutoire : Me Arthur HAMEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-123857
10 juillet 2013
10 juillet 2013
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sD6E2332A { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } FOURTH SECTION Application no. 57592/08 Arthur
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd732f77035fb0bf7de0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VERSAILLES LE 26 JUIN 2025 RG 23/1031 MINUTE N° 242 N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 21/00284 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Catherine CHALEIL Me Arthur
Source officiellePage 22 sur 294