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20 025 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e40f

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

42000 SAINT ETIENNE représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me MATHIEU, avocat au barreau de PARIS substitué par Me CRETIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre

Source officielle

Page 22 sur 1002

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00326

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

Jean-Christian et Jean-François X..., associés à parts égales dans la société Alexandre, en ont été cogérants jusqu'en avril 2004, date à laquelle M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre et Jean-Claude X..., MM.

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c418fe

Cassation

23 juillet 1974

23 juillet 1974

, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTAIT DE LA CORRESPONDANCE ECHANGEE ENTRE LES PARTIES QUE, A LA SUITE DE LA RUPTURE D'UNE PROMESSE DE MARIAGE, ALEXANDRE

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

. ; qu'en conséquence il sied de faire droit à la demande de dommages-intérêts de Jean Z... et de Josiane Z... seules parties civiles poursuivantes par voie de citation directe contre Laurent X..., de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b17

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 INTIMEE FONDATION COS ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

(ci-après la Fondation), reconnaît expressément que "Alexandre C... est décédé en 1976 laissant comme héritiers son épouse Louisa et ses deux filles, Mary et Sandra.", en sorte qu'elle ne saurait, sans

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e2551627057d32e042

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Selon l'Inéris, la décision de réceptionner l'ouvrage lui appartenait exclusivement, la société Icade promotion a commis une faute en ne réceptionnant pas le lot de la société Alexandre contre sa volonté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Y....

Source officielle
TJ

JCP REQUETES

6802c5c27195250be0ae94a7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

CITE [Localité 8] sis [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice la SAS VD IMMO - CABINET MARTY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2] ayant pour mandataire la SCP Emmanuel FERES - Alexandre

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462778.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par les associations requérantes et M.

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b945

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466593.20231211

Admin. suprême

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509

Admin. suprême

7 avril 2016

7 avril 2016

    Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société «   Alexandros S.A.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021468344

Admin. suprême

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Alexandre A et M. Samuel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e383

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que

Source officielle