Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69be29b9cdc6046d4768b054
1 octobre 2025
1 octobre 2025
"[K]" (SAS), [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : GROUPE CIR, [Adresse 2] représenté(e) par Me VITRAC Alexandra, Avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 09/07/2025 ET DU PRONONCE DU JUGEMENT
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba13
17 avril 2024
17 avril 2024
audience publique, devant Florence FERRANET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254b
17 juin 2015
17 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 17 juin 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 6477 Mademoiselle Alexandra X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f415
28 mars 2012
28 mars 2012
Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2241 du 29/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Alexandre
Source officielleMONTREUIL CONT<10000€
6716b09ab098d256e1019542
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CORROTTE, substitué par Me Romain BRONGNIART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER L'association SAAP LA VIE ACTIVE Es-qualité de curateur de Mme [Y] [P]., dont le siège social est sis [Adresse 11]
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456349.20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229d
15 avril 2015
15 avril 2015
régionale des Huissiers de justice de la Corse constitue aussi un vice de forme.
Source officielleChambre Sociale
65b8a191ca0c5f00083990fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2007458_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463329.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90474
27 mars 2013
27 mars 2013
et outre les mentions habituelles, - ordonnant la liquidation et le partage des intérêts patrimoniaux des époux, - commettant Monsieur le président de la chambre départementale des notaires de la CORSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab4b
27 février 2008
27 février 2008
Lieu dit TRINITE STAGNOLO 20137 PORTO VECCHIO Représentée par Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO ASSEDIC REGION CORSE Qu.
Source officielleChambre civile 1
69856f85cdc6046d4721fc05
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DÉBATS : à l'audience publique du 07 Octobre 2025 JUGEMENT rendu publiquement par mise à disposition au greffe le sept Octobre deux mille vingt cinq Copies exécutoires délivrées le : à : Me ALESSANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e8
30 mars 2016
30 mars 2016
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911dd
26 février 2014
26 février 2014
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DE LA CORSE DU SUD SA COVEA RISKS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e512
6 janvier 2010
6 janvier 2010
ARRET No du 06 JANVIER 2010 R.G : 09/00029 C-CB Décision déférée à la Cour : jugement du 15 décembre 2008 Tribunal de Commerce d'AJACCIO R.G : 07/3450 SAS EDF ASSURANCES EPIC EDF GDF - SERVICES CORSE
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea21acdc6046d477122a2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
disposition au greffe le 27/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE Monsieur [A] [H] [Adresse 1] Madame [B] [F] [Adresse 1] Comparant par Maître [R] [M] et Maître Elodie FONTAINE CONT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Donatella COLLALTI 1970 Rome Nunziatina CAPPELLI 1970 Pescara Serafina CAVALIERE 1967 Lamezia Terme Alessandra CERRITELLI 1977 Castigline Della Pescaia Aureliana CINELLI 1971 Catanzaro Petronilla
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02786_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler la décision en date du 16 décembre 2016 par laquelle le président de la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Bastia et de la Haute-Corse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02128
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M. Joly, conseillers référendaires, Mme C..., avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 22 sur 140