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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f3e440cdc6046d47267e61

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f409a8cdc6046d4728ded3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55ca0cdc6046d4747eb2c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f1

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Par jugement du 30 novembre 2010, le juge aux affaires familiales de Lyon a supprimé, à compter du 1er juillet 2010, la pension alimentaire due pour Alexandre et a fixé, à compter de cette même date, la

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efa7

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

ayant entrepris la réalisation d'un lotissement sous la maîtrise d'oeuvre de la Direction départementale de l'équipement (DDE), a chargé les sociétés Colas Ile-de-France Normandie (société Colas) et Alexandre

Source officielle
CC

civ1

égulière l'audience ayant statué sur les poursuites dirigéesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:C100572

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Alexandre Y... était ce qu'on appelle un psychopathe, avec cependant des épisodes psychotiques ; que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300350

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

pourvoi n° U 22-12.870 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Michel Goisset, [O] [C], Denis Gilibert et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1215DEC004697911

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Ses héritières, M mes Konstantina Karahaliou, Theodora Karahaliou et Alexandra Karahaliou ont exprimé le souhait de poursuivre la procédure devant la Cour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67856750aaacbea0fe680d28

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

- celle de 16 931, 48 euros à Emma Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c5

Appel

11 avril 2007

11 avril 2007

Par lettres recommandées du 27 septembre 2003, Madame Anne Q..., agissant en son nom propre et en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Alexandre et Marion X..., a saisi le tribunal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6319878951eeae4f1309d2f8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Le COS « Les Sureaux », devenu fondation COS Alexandre Glasberg, emploie 20 à 49 salariées.

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3b8

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité et sur la personne d'Isabelle Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité ; " aux motifs que, le 30 janvier 1996, Alexandra Y...,

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c403b6

Cassation

12 décembre 1972

12 décembre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ALEXANDRE X... A EPOUSE EN PREMIERES NOCES LUCIENNE A...

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007838688

Admin. suprême

27 mai 1994

27 mai 1994

Vu la requête enregistrée le 19 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Franck-Alexandre dont le siège est ... ; la société Franck-Alexandre demande au Conseil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6a

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f245d0cdc6046d47fff233

Commerce

1 janvier 2025

1 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle