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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100452
8 avril 2009
8 avril 2009
Alexandre, Frédéric, Laurent et Stéphane X...
Source officielleciv1
61372377cd5801467740a270
30 mai 2000
30 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041009
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300849_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Les travaux litigieux ont été réceptionnés le 3 avril 2013.
Source officiellePremière Présidence
67f750b16527a11effc4b6c1
8 avril 2025
8 avril 2025
[F] [W] [J] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 6] PROCUREUR GENERAL [B] [J] N° 14 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre GROZINGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db93
31 mars 2011
31 mars 2011
et à l'éducation d'Alexandre, la maintenant à la somme de 70, 00 euros par mois.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2108790_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
D'autre part, s'agissant des rappels de taxe sur la valeur ajoutée au titre des mois de novembre 2013, janvier, avril, mai et juillet 2014, février, avril et juillet 2016, qui procèdent de la mise en œuvre
Source officiellesoc
6079b18c9ba5988459c527fb
26 mars 1998
26 mars 1998
Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 96-19.553 et 96-19.773 ; Sur le moyen unique, commun aux deux pourvois : Attendu que Mme X..., épouse divorcée d'Alexandre Z..., qui s'était remarié avec
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708a
26 mai 2004
26 mai 2004
Par acte des 8 et 9 avril 2002 Monsieur Alexandre B... a assigné Messieurs Z... et X... Y... pour demander le prononcé de la résiliation du bail.
Source officiellecr
61372621cd5801467742329a
8 octobre 2003
8 octobre 2003
nullité n'ont été soulevées qu'après que les interrogatoires des prévenus sur le fond aient été largement entamés" ; "1 ) alors que, aux termes des notes de l'audience du tribunal correctionnel du 6 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
10 mars 2016
Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.
Source officielleChambre des référés
668d8b6b53e3bdd07789dbc7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00485 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCL6 PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre
Source officielleService des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Un contentieux existe entre les sociétés ALEXANDRE BARBOSA BORGES-ABB SA et ABB CONSTRUCTION d'une part, la SCI BV ESTATE d'autre part.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624864
9 mars 1990
9 mars 1990
Vu la requête, enregistrée le 15 avril 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582
25 mai 2023
25 mai 2023
Mme [P] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Lisevic, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Alexandre
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre
Source officielleRétention_recoursJLD
6a1fba62cdc6046d47e947f8
2 juin 2026
2 juin 2026
[L] [J] né le 04 Avril 2000 à [Localité 2] de nationalité Bosnienne Vu la requête reçue au greffe du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux de la rétention administrative
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301587_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, le lycée Alexandre Dumas conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
Source officiellePage 22 sur 838