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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008019092
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Albert X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86224
9 avril 2002
9 avril 2002
: 2000/10461 Pas de jonction Décision dont appel : Jugement rendu le 18.02.2000 par le tribunal de grande instance de Paris, 4ème chambre Date ordonnance de clôture : 29.01.2002 APPELANT : Monsieur Albert
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89899
24 mai 2007
24 mai 2007
Albert X... a interjeté appel de cette décision le 25 février 2005.
Source officielleciv1
éritiers du notaire dans la procédure pendantec/Mme Y
60794ca59ba5988459c46493
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Albert, Marius X... est décédé après avoir légué la nue-propriété d'un appartement de l'immeuble n° 1 de la rue Saint-Jean, à Bastia, à son neveu Louis X..., l'usufruit à Clara C..., l'usufruit des meubles
Source officielleREFERE
69dfcb10cdc6046d47597bba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SUR CE, Il est établi que la SASU ALGECO a loué deux modules à la SARL [J] [C] en vertu d'un contrat de location clair et opposable.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb7503
4 avril 2024
4 avril 2024
Vous avez volontairement tenté de voler du matériel Algeco.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103806_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Picardie ; 3°) de mettre à la charge de la régie de l'aéroport Albert Picardie la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200424
13 mars 2014
13 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 novembre 2012), qu'Albert X..., salarié en qualité de technicien de 1962 à 2007
Source officielleChambre 21
69f53b29cdc6046d4745cce9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 15 Octobre 2025 N° de RG : 2025R00435 N° MINUTE : 2025R00488 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ALGECO
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500758_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2500757 par laquelle la société Albert Learning demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007769765
22 juin 1990
22 juin 1990
le siège est à Albert (80300) ; le CENTRE HOSPITALIER D'ALBERT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 20 mars 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens l'a condamné
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89724
29 mars 2007
29 mars 2007
Albert X... et M.
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3faec
28 avril 1971
28 avril 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'ALBERT Y...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007702468
14 mai 1986
14 mai 1986
Albert Y..., demeurant à la Haute-Blutière à Virey X...
Source officielleciv1
6137240fcd58014677411b87
1 juillet 2003
1 juillet 2003
Albert X... de sa reprise d'instance ; Donne acte à M. Albert X... de son désistement ; Condamne M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300548
13 juin 2019
13 juin 2019
Poncini et Albert Bernard, de Me Balat, avocat de la société Urbanis aménagement, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Etablissements Albert Poncini et la société
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00523_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
pension de retraite depuis le 1er septembre 2013 et d'annuler la décision de ne pas renouveler son détachement du 1er juillet 2013, et à titre subsidiaire, de condamner le centre hospitalier spécialisé Albert
Source officiellecomm
Donne défautc/M. D
613721cbcd580146773f768e
16 mars 1993
16 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albert, dont le siège social est zone industrielle du Bois Joly, boîte
Source officielle7ème Chambre
68e88b7e3ea43407b9fbb960
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TOURS ALBERT, S.E.L.A.F.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c3
4 juin 2008
4 juin 2008
Albert, SARL X... ET FILS C / Y...
Source officiellePage 22 sur 544
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